Oust à Brocéliande

Publié le 16 juin 2020

Guer. L’ordre du jour du conseil municipal

Le prochain conseil municipal de Guer aura lieu le vendredi 19 juin 2020, à 18h30, à la salle La Gare (public limité à 10 personnes). En voci l’ordre du jour très copieux:

I. Adoption de l’ordre du jour
II. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 janvier 2020
III. Délégations du Conseil Municipal au Maire – compte-rendu des décisions

V. Projets de délibérations proposés à délibération du Conseil Municipal

 INTERCOMMUNALITE

– Charte Système d’Information Géographique (SIG)

TRANSPORT

– Fixation tarifs navette GUER /SAINT-MALO-DE-BEIGNON /BEIGNON

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE:

– Choix du nombre de membres élus au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
– Election des membres élus au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
– Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
– Mise en place de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
– Election de représentants au Syndicat Morbihan Energies (SME)
– Désignation de représentants au Conseil d’Administration du Lycée de Brocéliande
– Désignation de représentants au conseil d’administration du Collège Brocéliande
– Désignation de représentants à l’EHPAD de Guer

FONCTION PUBLIQUE

– Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
– Tableau des effectifs – Modification
– Instauration de la prime exceptionnelle dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire déclaré pour faire face à l’épidémie de covid -19

FINANCES LOCALES

– Budget Ville – Compte administratif et compte de gestion
– Budget Assainissement – Compte administratif et compte de gestion
– Budget Réseau de Chauffe – Compte administratif et compte de gestion
– Budget Lotissement Camélias – Compte administratif et compte de gestion Ville de Guer Séance du Conseil Municipal du 19/06/2020
– Budget Lotissements Bellevue – Compte administratif et compte de gestion
– Budget Ville – Affectation du résultat 2019
– Budget Assainissement – Affectation du résultat 2019
– Budget Réseau de chauffe – Affectation du résultat 2019
– Vote des Taux – 2020
– Budget Ville 2020 – Adoption
– Budget Assainissement 2020 – Adoption
– Budget Réseau de chauffe 2020 – Adoption
– Budget Lotissement Camélias 2020 – Adoption
– Budget Lotissement Bellevue 2020 – Adoption

SUBVENTIONS

– Associations d’intérêt local – Versement
– Comité de Jumelage – Versement
– Association Les Landes
– Centre Social – Activités périscolaires

ENSEIGNEMENT

– Crédits ouverts aux écoles publiques – Activités scolaires
– Crédits ouverts aux écoles publiques – Fournitures
– Crédits ouverts aux écoles privées – Fournitures scolaires

– Subventions de fonctionnement aux écoles privées
– Forfait de participation aux frais de scolarité 2020

ENVIRONNEMENT

– Installations Classées Enquête Publique – GAEC du Clos Perrin à GUER

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

Indemnités d’éviction – Projet voie de contournement du Val Coric

CULTURE

Adhésion à la Fondation Du Patrimoine – Travaux de rénovation Chapelle Saint Nicolas