Oust à Brocéliande

Publié le 8 juin 2020

Carentoir. L’ordre du jour du conseil municipal

La prochaine séance du conseil municipal de Carentoir se réunira mercredi 10 juin 2020, à 19h30, salle du Bois-Vert. Pour des raisons liées au contexte sanitaire actuel, la présence du public sera limitée à 50 personnes. Le port du masque sera obligatoire.

ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE

1-Approbation du Procès-verbal du conseil municipal du 23.05.2020

2-Présentation du dispositif Territoire Zéro Chômeurs par Cédric André, de Oust à Brocéliande Communauté

3-Sujets soumis à délibération :

a.Délégations du Conseil Municipal au Maire

b.Rémunération du Maire

c.Rémunération des Adjoints

d.Commissions municipales :

i.Commissions obligatoires :

1.Commission d’appel d’offre

ii.Commissions facultatives

e.Comité Local d’Action Sociale (CCAS)

i.Fixation du nombre de membres

ii.Élection des membres « élus »

f.Élection des délégués aux organismes extérieurs

i.Association Aide Emploi Services

ii.Association ADMR

iii.Comité National d’Action Sociale

iv.Correspondant défense

v.ERDF

vi.ETA Le Bois Jumel

vii.FDGDON

viii.Morbihan Energies

ix.OGEC Saint- Stanislas

x.OGEC Françoise d’Amboise

xi.Ecole Yann Arthus Bertrand

xii.SIVU Gaz Brocéliande-Vilaine

g.Ressources humaines

i.Emploi temporaire – Autorisation de création d’emploi

h.Organismes extérieurs

i.Dissolution du SIGEP

i.Vie Institutionnelle

i.Règlement intérieur du Conseil Municipal

j.Tirage au sort des jurys d’assises

k.Questions et informations diverses