Ploërmel Communauté

Publié le 19 novembre 2024

Val d’Oust. L’ordre du jour du conseil municipal

La prochaine réunion du conseil municipal de Val d’Oust aura lieu le mercredi 20 novembre à 19 heures, salle du conseil, mairie de Val d’Oust.

L’ordre du jour :

1-Approbation du PV de la réunion du 23 octobre 2024.

2-Décisions du Maire.

3-Convention Ploërmel communauté.
Groupement de commande pour travaux de renouvellement réseaux d’eaux usées et d’eaux pluviales.

4-Convention avec le CDG 56 pour la période 2025-2026 :
Intervention du CDG au titre de ses missions facultatives (mission intérim, prestation RH, document unique etc.)

5-Travaux :

• Mairie Poste : Révision des honoraires de l’architecte.
• Toilettes publiques dans le bourg de La Chapelle-Caro
• Achat et installation de ferme-porte à la Résidence E. Bono (subvention).
• Travaux d’assainissement rue du Val.

6-Proposition coupes de bois ONF :
Environ 15 m3 sur 1 ha au grand domaine.

7-Cession de terrain Morbihan Habitat à Lasnière.
Petite bande de terrain cadastrées Section ZE n° 315 d’une superficie de 41 m2 et n° 320 d’une superficie de 98 m2, soit une superficie totale de 139 m2.

8-Redevance d’occupation du domaine public.

9-Décision modificative.

10-Informations diverses :
-Information mutualisation avec la police municipale de Ploërmel.
-Dates de réunion :

• CCAS : le 26 novembre et le 10 décembre.
• Syndicat sportif : le 27 novembre.
• Conseil communautaire : le 28 novembre.
  Réunion publique pour « Le Patio » le 3 décembre à la salle des Nouettes à 19 h 00 en présence des architectes et de Morbihan Habitat.

11-Questions diverses.