Ploërmel Communauté

Publié le 27 septembre 2023

Mauron. L’ordre du jour du conseil municipal

Le conseil municipal de Mauron se réunira ce jeudi 28 septembre à 19 heures.

L’ordre du jour est le suivant :

I – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

2023/47 – Démissions d’un conseiller municipal, installation d’un nouveau conseiller municipal, tableau du Conseil Municipal.
2023/48 – Modification des commissions municipales, groupes de travail et délégués.
2023/49 – Eau du Morbihan : Rapport d’activités 2022.
2023/50 – Ploërmel Communauté : Rapport d’activités 2022.
2023/51 – Ploërmel Communauté : Convention cadre « Petites Villes de Demain » valant opération de revitalisation du territoire (ORT).

II – FONCIER

2023/52 – Défense extérieure contre l’incendie — Conventions pour la mise à disposition de points d’eau naturels ou artificiels (PENA)
2023/53 – Enedis : convention de servitudes – Parcelle section YA n°0016 – Située à l’épine creuse – Mauron
2023/54 – Enedis : convention de servitudes – Parcelle section YN n°0056 – Située au chemin d’exploitation Bellevue – Mauron.

III – FINANCES

2023/55 – Caserne de gendarmerie – Subvention exceptionnelle.
2023/56 – Investissements – Demande de subvention au Département du Morbihan au titre du pst 2023.
2023/57 – Investissements – Acquisition de matériels de désherbage alternatif au désherbage chimiques – demande de subvention à la Région Bretagne.
2023/58 – Budget principal – Décision modificative n°1.
IV – RESSOURCES HUMAINES

2023/59 – CDG 56 – Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires.
2023/60 – CDG 56 – Convention relative à la médecine professionnelle et préventive.
2023/61 – Modification tableau des effectifs.