
Publié le 4 juin 2025
Val d’Oust. L’ordre du jour du conseil municipal
La prochaine réunion du conseil municipal de Val d’Oust aura lieu le jeudi 5 juin à 19h00, salle du conseil municipal, mairie de Val d’Oust.
L’ordre du jour :
I – PROPOS LIMINAIRES
– Désignation du secrétaire de séance.
– Adoption du Procès-Verbal du 10 Avril 2025.
– Décisions du Maire.
II – CIMETIERE
– Révision du règlement des cimetières.
– Approbation des tarifs applicables dans les cimetières communaux.
– Validation de la reprise de concessions et installation de caveaux.
III – FINANCES
– Subvention au CCAS.
– Renouvellement d’adhésions.
– Subvention exceptionnelle à l’association « Les Rives du Doc ».
IV – URBANISME
– Choix du prestataire pour la mise à jour de la Base d’Adressage Nationale.
– Cession du bien cadastré ZA 0229 (Bobuay).
– Projet de division parcellaire et vente de terrains, Lotissement de Lasnière.
– Acquisition de terrains appartenant à la famille LEGAL situés rue des Fougères.
– Acquisition d’une portion de la parcelle AB 0050 appartenant à M. et Mme DALINET en vue de l’élargissement d’une voie de desserte publique.
– Dénomination d’une voie dans le cadre de la création d’un lotissement.
V – RESSOURCES HUMAINES
– Signature d’une convention avec l’AMISEP pour le renouvellement de la mise à disposition d’un agent rattaché au service technique.
VI – QUESTIONS DIVERSES
VII – INFORMATIONS DIVERSES
-Point sur le 1% artistique
-Retour sur la réunion du 14 05 2025 avec Mme Carmen Maurice, architecte (projet de la Mine de la Villeder).
-Point sur les animations à venir :
o Fête de la Musique
o Cheval de Trait
o Cinéma en plein air
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