Oust à Brocéliande

Publié le 2 juillet 2024

Saint-Abraham. L’ordre du jour du conseil municipal

Le conseil municipal de Saint-Abraham se réunira le mercredi 3 juillet en séance ordinaire à la mairie à partir de 19 h 30.

ORDRE DU JOUR :
1) Adoption du procès-verbal de la réunion du 15 mai 2024 ;
2) Passerelle de la Née : présentation de l’avant-projet définitif (APD) ;
3) Passerelle de la Née : demande de subvention au titre du fonds vert / Axe : Améliorer le cadre de vie, développer les mobilités en zones rurales ;
4) Passerelle de la Née : demande de subvention au titre du dispositif Bien Vivre partout en Bretagne ;
5) Passerelle de la Née : avenant n°1 au marché de maitrise d’œuvre fixant le forfait définitif de rémunération ;
6) Aménagement de la parcelle Le Verger de Félix : choix des attributaires dans le cadre du marché à procédure adaptée ;
7) Aménagement de la parcelle Le Verger de Félix -aménagement de l’étang- : avenant n°1 au marché de maitrise d’œuvre fixant le forfait définitif de rémunération (sous réserve) ;
8) Aménagement de la parcelle Le Verger de Félix : acquisition de jeux extérieurs pour enfants ;
9) Etang communal : avis du conseil municipal sur le lancement d’une étude ;
10) Rénovation et mise en accessibilité du sanitaire public : avenant n°1 au marché de travaux – lot 5 plomberie – travaux complémentaires ;
11) Création d’un poste d’agent en charge de la garderie périscolaire et du restaurant scolaire (8,62/35e) ‡ compter du 1er septembre 2024 et modification du tableau des effectifs ;
12) Suppression d’un poste d’agent en charge de la garderie périscolaire et du restaurant scolaire (10,98/35e) à compter du 15 septembre 2024 ;
13) Vente de la parcelle cadastrée ZH n°0005 ;
14) Modification du réglement intérieur de location de la salle municipale ;
15) Avis du conseil municipal sur la demande d’autorisation environnementale sur le plan de gestion pluriannuel des opérations de dragage du Blavet et du canal de Nantes à Brest ;
16) Centre de Gestion du Morbihan : convention mission inspection ;
17) Affaires diverses.