Oust à Brocéliande

Publié le 4 juin 2024

Carentoir. L’ordre du jour du conseil municipal

Le conseil municipal de Carentoir se réunir le jeudi 6 juin à 19 h 30, salle du conseil.

L’ordre du jour :

1- Intervention de madame Marie-Hélène HERRY & de monsieur Thierry POULAIN, conseillers départementaux
2- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15.04.2024
3- Présentation des décisions du Maire prises en application des dispositions de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités territoriales

4- Sujets soumis à délibération :

a. Baux communaux & fermages
i. Parcelles ZY 52 – ZY 188 – ZY 189 & ZY 192 – Bail rural
b. Subventions municipales
i. Subventions aux associations – répartition 2024
c. Budgets – comptabilité
i. Autorisation de passage au compte financier unique (CFU)
d. Affaires scolaires
i. Classe ULIS – Contribution de la Commune
e. Projets communaux – lancement et demandes de subventions
i. Curage de fossés – 2024
ii. Programme de voirie hors agglomération – 2024
f. Cessions – acquisitions
i. Cession de la parcelle ZT 181
ii. Cession de la parcelle ZT 191
g. Ressources humaines
i. Ecole de sports et Bout’chous – Organisation
ii. Ecole inclusive – Accompagnement d’un élève le temps du repas – Création d’un emploi temporaire
iii. Participation communale au régime de prévoyance complémentaire
iv. Contrat de protection de santé à adhésion facultative du CDG 56 – Proposition d’adhésion
v. Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
vi. Tableau permanent des emplois et des effectifs : création d’un poste de Gardien-brigadier
vii. Eglise Saint-Jean-Baptiste du Temple – Organisation des visites pour 2024
h. Loi d’accélération sur les énergies renouvelables
i. Définition des zones d’accélération d’énergies renouvelables – Proposition
i. Organismes extérieurs
i. Désignation d’un représentant auprès de SMACL ASSURANCES
j. Communauté de Communes
i. Contrôle et maintenance obligatoire des bâtiments – Adhésion au groupement de commandes avec OBC
k. Motions – Vœux
i. Association des petites villes de France – Motion relative aux mesures
d’économies annoncées par l’Etat susceptibles d’affecter les finances locales
ii. Ecole Yann ARTHUS-BERTRAND – Vœu en faveur de l’ouverture d’une 5ème classe
iii. Hôpital de Redon-Carentoir – Vœu en faveur d’une plateforme commune
l. Questions diverses
m. Informations municipales et communautaires