Oust à Brocéliande

Publié le 11 janvier 2023

Guer. L’ordre du jour du conseil municipal

Le conseil municipal de Guer se réunira le jeudi 12 janvier à 18 h 30 en mairie:

I. Adoption de l’ordre du jour
II. Approbation du procès-verbal de la séance du 16/12/2022
III. Délégations du Conseil Municipal au Maire – compte-rendu des décisions
IV. Projets de délibérations proposés à délibération du Conseil Municipal:

1. ALIENATIONS (3.2)_Déclassement du domaine public_Rue des Cerisiers
2. ALIENATIONS (3.2)_Cession de terrain à la société « Age et Vie Habitat »_Rue des Cerisiers
3. FONCTION PUBLIQUE (4.1)_Aménagement du temps de travail des agents territoriaux à 1 607 heures
4. FINANCES LOCALES (7.5)_Projets 2023_Demande de subvention à l’Etat au titre de la Dotation
   d’Equipement des Territoires « Travaux dans les édifices cultuels propriété de la commune » et au
   Département
5. FINANCES LOCALES (7.5)_Projets 2023_Demande de subvention à l’Etat au titre de la Dotation
   d’Equipement des Territoires
6. FINANCES LOCALES (7.5)_Projets 2023_Demande de subvention à l’Etat au titre de la DSIL et au
   Département du Morbihan  » Investissement dans les établissements pour personnes âgées »
7. ALIENATIONS (3.2)_Cession_Domaine privé Communal
8. URBANISME (2.1)_Urbanisation des secteurs de Vaux et de Rue Rencontre_Choix du lauréat de l’appel à projet