Ploërmel Communauté

Publié le 7 décembre 2022

Josselin. L’ordre du jour du conseil municipal

Le conseil municipal de Josselin se réunira le jeudi 8 décembre 2022 à 19 heures précises à la mairie.

Ordre du jour : 

• Installation d’un nouveau conseiller municipal
• Désignation d’un secrétaire de séance
• Approbation du précédent procès-verbal

Administration générale

• Compte rendu des décisions prises par le Maire
• Election du 4ème adjoint
• Désignation des membres des commissions municipales
• Désignation des membres de la commission d’appel d’offres
• Composition du conseil d’administration du CCAS
• Désignation des membres de la commission extra-municipale du marché hebdomadaire
• Désignation des membres de la commission locale SPR
• Indemnités de fonction Elus

Urbanisme et patrimoine urbain

• Attribution de Subventions pour restauration de patrimoines immobiliers privés
• Attribution subvention enseigne
• Régularisations foncières avec le GIP SILGOM et Ploërmel Communauté sur le PA de La Rochette
• Transfert de parcelles appartenant à la Région Bretagne

Vie sportive et jeunesse

• Rénovation – Modernisation du Complexe sportif : demande de subvention
• Convention avec le propriétaire de l’immeuble 33-35 rue Glatinier pour la réalisation d’une fresque

Social, Enfance, Santé, Solidarités

• Convention territoriale globale et Bonus Territoire

Travaux, Environnement et Biodiversité

• Restauration et mise en sécurité du paratonnerre et du coq sur le clocher de la Basilique

Tourisme, Labels, Jumelage et sécurité

• Eclairage public – Modification des conditions de mise en service et de coupure de l’éclairage public

Finances et ressources humaines

• Convention mise à disposition des extérieurs du château
• Programme Petite Ville de Demain – cofinancement de l’étude habitat portée par Ploërmel Communauté
• Décision budgétaire modificative
• Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2023
• Tarifs 2023
• Subventions aux associations Exercice 2023
• Participation aux frais de cantine des écoles privées 2023
• Subvention aux sorties annuelles des écoles 2023
• Convention d’utilisation des équipements sportifs par les collèges et lycée pour l’année scolaire 2022-2023
• Versement de l’aide de 50 € pour le retrait de nid de frelons asiatiques
• Adhésion groupement commande achat et livraison fournitures administratives, et mobilier courant

Divers