Publié le 7 décembre 2022

Josselin. L’ordre du jour du conseil municipal

Le conseil municipal de Josselin se réunira le jeudi 8 décembre 2022 à 19 heures précises à la mairie.

Ordre du jour :

Administration générale

Compte rendu des décisions prises par le Maire
Election du 4ème adjoint
Désignation des membres des commissions municipales
Désignation des membres de la commission d’appel d’offres
Composition du conseil d’administration du CCAS
Désignation des membres de la commission extra-municipale du marché hebdomadaire
Désignation des membres de la commission locale SPR
Indemnités de fonction Elus

Urbanisme et patrimoine urbain

Attribution de Subventions pour restauration de patrimoines immobiliers privés
Attribution subvention enseigne
Régularisations foncières avec le GIP SILGOM et Ploërmel Communauté sur le PA de La Rochette
Transfert de parcelles appartenant à la Région Bretagne

Vie sportive et jeunesse

Rénovation – Modernisation du Complexe sportif : demande de subvention
Convention avec le propriétaire de l’immeuble 33-35 rue Glatinier pour la réalisation d’une fresque

Social, Enfance, Santé, Solidarités

Travaux, Environnement et Biodiversité

Restauration et mise en sécurité du paratonnerre et du coq sur le clocher de la Basilique

Tourisme, Labels, Jumelage et sécurité

Eclairage public – Modification des conditions de mise en service et de coupure de l’éclairage public

Finances et ressources humaines

Convention mise à disposition des extérieurs du château
Programme Petite Ville de Demain – cofinancement de l’étude habitat portée par Ploërmel Communauté
Décision budgétaire modificative
Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2023
Tarifs 2023
Subventions aux associations Exercice 2023
Participation aux frais de cantine des écoles privées 2023
Subvention aux sorties annuelles des écoles 2023
Convention d’utilisation des équipements sportifs par les collèges et lycée pour l’année scolaire 2022-2023
Versement de l’aide de 50 € pour le retrait de nid de frelons asiatiques
Adhésion groupement commande achat et livraison fournitures administratives, et mobilier courant

Divers