Publié le 7 décembre 2022
Josselin. L’ordre du jour du conseil municipal
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Le conseil municipal de Josselin se réunira le jeudi 8 décembre 2022 à 19 heures précises à la mairie.
Ordre du jour :
- Installation d’un nouveau conseiller municipal
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du précédent procès-verbal
Administration générale
- Compte rendu des décisions prises par le Maire
- Election du 4ème adjoint
- Désignation des membres des commissions municipales
- Désignation des membres de la commission d’appel d’offres
- Composition du conseil d’administration du CCAS
- Désignation des membres de la commission extra-municipale du marché hebdomadaire
- Désignation des membres de la commission locale SPR
- Indemnités de fonction Elus
Urbanisme et patrimoine urbain
- Attribution de Subventions pour restauration de patrimoines immobiliers privés
- Attribution subvention enseigne
- Régularisations foncières avec le GIP SILGOM et Ploërmel Communauté sur le PA de La Rochette
- Transfert de parcelles appartenant à la Région Bretagne
Vie sportive et jeunesse
- Rénovation – Modernisation du Complexe sportif : demande de subvention
- Convention avec le propriétaire de l’immeuble 33-35 rue Glatinier pour la réalisation d’une fresque
Social, Enfance, Santé, Solidarités
- Convention territoriale globale et Bonus Territoire
Travaux, Environnement et Biodiversité
- Restauration et mise en sécurité du paratonnerre et du coq sur le clocher de la Basilique
Tourisme, Labels, Jumelage et sécurité
- Eclairage public – Modification des conditions de mise en service et de coupure de l’éclairage public
Finances et ressources humaines
- Convention mise à disposition des extérieurs du château
- Programme Petite Ville de Demain – cofinancement de l’étude habitat portée par Ploërmel Communauté
- Décision budgétaire modificative
- Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2023
- Tarifs 2023
- Subventions aux associations Exercice 2023
- Participation aux frais de cantine des écoles privées 2023
- Subvention aux sorties annuelles des écoles 2023
- Convention d’utilisation des équipements sportifs par les collèges et lycée pour l’année scolaire 2022-2023
- Versement de l’aide de 50 € pour le retrait de nid de frelons asiatiques
- Adhésion groupement commande achat et livraison fournitures administratives, et mobilier courant
Divers
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