Publié le 16 octobre 2022
Questembert. L’ordre du jour du conseil municipal
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Le conseil muncipal de Questembert se réunira ce lundi 17 octobre à 20 heures à la mairie.
L’ordre du jour:
2022 – 116 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 19 SEPTEMBRE 2022
AFFAIRES GENERALES
2022 – 117 DEROGATION OUVERTURES DOMINICALES / ANNEE 2023
2022 – 118 SCHEMA DIRECTEUR COMMUNAL DES MOBILITES DOUCES
2022 – 119 – QUESTEMBERT COMMUNAUTE : RAPPORT D’ACTIVITE DU SERVICE DECHETS
2021
AFFAIRES FONCIERES
2022 – 120 ACHAT PARCELLE AI 488
2022 – 121 ORIENTATIONS DU PROJET D’ELABORATION DU REGLEMENT LOCAL DE
PUBLICITE INTERCOMMUNAL (RLPI) DE QUESTEMBERT COMMUNAUTE
2022 – 122 CESSION PARCELLE YB 599 ET 465 A QUESTEMBERT COMMUNAUTE
2022 – 123 TRAVAUX KERBONNET : CONVENTIONS VILLE DE QUESTEMBERT / SIAEP /
MORBIHAN ENERGIES
2022 – 124 RETROCESSION VOIRIE CLOS DE KISTEN
INFORMATIONS
2022.125 – DECISIONS DU MAIRE DANS LE CADRE DE LA DELEGATION CONSENTIE –
COMMANDE PUBLIQUE
2022.126 – DECLARATIONS D’INTENTION D’ALIENER
2022.127 – QUESTEMBERT COMMUNAUTE
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