Oust à Brocéliande

Publié le 5 avril 2022

OBC. L’ordre du jour du conseil communautaire

Le conseil communautaire de l’OBC se réunira ce jeudi 7 avril à partir de 18 h 30 à la salle polyvalente de Ruffiac.

L’ordre du jour:

AFFAIRES PRESENTEES PAR LE PRESIDENT

1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du compte rendu de la séance du 10 mars 2022 – annexe n° 1
3. Compte rendu des délibérations prises en Bureau communautaire du 24 mars 2022 – annexe n° 2
4. Administration générale – Désignations d’élus dans les organismes extérieurs – Annexe n° 3
5. Administration générale – Désignation des élus au sein du Comité Technique
6. Administration générale – Désignation des élus au sein du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)
7. Administration générale – Transfert de compétences aux communes – Cessions des biens communautaires
   liés à l’exercice de la compétence
8. Administration Générale – Modification des statuts – Annexe n°4
   AFFAIRES PRESENTEES PAR PIERRICK LELIEVRE
9. Tourisme : Tarifs de la taxe de séjour 2023
   AFFAIRES PRESENTEES PAR MARIE-HELENE HERRY
10. Finances – vote de la fiscalité
11. Finances – Règlement comptable pour la gestion de la M57 – Annexe n°5
12. Finances – Budget principal, vote du budget primitif – Annexe n°6
13. Finances – Budget annexe culture tourisme, vote du budget primitif
14. Finances – Budget annexe économiques et services, vote du budget primitif
15. Finances – Budget annexe parcs d’activités communautaires, vote du budget primitif
16. Finances – Budget annexe équipements aquatiques, vote du budget primitif
17. Finances – Budget annexe halte fluviale, vote du budget primitif
18. Finances – Budget annexe déchets, vote du budget primitif
19. Finances – Budget annexe assainissement, vote du budget primitif
20. Finances – Rapport quinquennal sur l’évolution du montant des attributions de compensation – Annexe
    n°7
    AFFAIRES PRESENTEES PAR ALAIN LAUNAY
21. Economie – Parce d’Activités du Val Corric Est – Cession de Terrain à TDF
22. Economie – Vente atelier relais – Lizio

AFFAIRES PRESENTEES PAR YANN YHUEL
23.Administration générale – Syndicat Mixte du Grand Bassin de l’Oust (SMGBO) – Adhésion Centre Morbilhan
Communauté
AFFAIRES PRESENTEES PAR CHRISTELLE MARCY

24. Services à la population – Vie associative – Attribution des demandes de subventions 2022