Ploërmel Communauté

Publié le 16 février 2022

Mauron. L’ordre du jour du conseil municipal

Le prochain conseil municipal de Mauron aura lieu le jeudi 17 février 2022 à 19h00 au centre social.

L’ordre du jour:

I – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

– Adoption de l’ordre du jour.

– Approbation du précédent compte rendu du Conseil Municipal.

– Compte rendu des décisions prises par le Maire.

II – RESSOURCES HUMAINES

2022/09 – Autorisation de la signature de la convention de services communs entre Ploërmel communauté, la ville de Ploërmel, la ville de Josselin et la ville de Mauron.

2022/10 – Débat sur la protection Sociale Complémentaire.

III – FINANCES

2022/11 – Débat d’Orientation Budgétaire 2022.

2022/12 – Autorisation de signature de la convention de financement relative à la rénovation de l’ancien EHPAD Saint Jean

2022/13 – Subvention 2022 du budget principal “commune” au budget “CCAS”.

2022/14 – Subvention 2022 du budget principal “commune” au budget annexe “caisse des écoles.

2022/15 – Coût 2021 d’un élève de l’école publique.

2022/16 – Ecole privée Saint-Pierre – Avenant financier 2022 au contrat d’association.

2022/17 – Subventions 2022 du budget principal “commune” aux associations.

2022/18 – Budget principal – Bilan financier 2021 de la garderie périscolaire.

2022/19 – Budget principal – Bilan financier 2021 du restaurant municipal.

2022/20 – Demande(s) de participation 2022 aux communes de résidence pour les frais de fonctionnement de l’école publique Félix Bellamy.

IV – FONCIER

2022/21 – Bilan des acquisitions 2021.

V – URBANISME

2022/22 – PLU – Modification simplifiée n°02 – Retrait de la délibération n°2021.097 du 09/12/2021