Oust à Brocéliande

Publié le 14 décembre 2021

OBC. L’ordre du jour du conseil communautaire

Le conseil communautaire de l’OBC se réunira le jeudi 15 décembre à 18 h 30 à la salle Artémisia de La Gacilly.

L’ordre du jour:

AFFAIRES PRESENTEES PAR LE PRESIDENT

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du compte-rendu de la séance du 30/09/2021 – Annexe 1

Projet de territoire 2021-2026 – Annexe 2

Projet de Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE) – Annexe 3

Prise en charge du coût du service ADS – Annexe 4 et 5

Mise en place d’un fond de solidarité – Annexe 6

Economie – Territoire Zéro Chômeur – Nomination d’un représentant à la future EBE

Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs A – Annexe 7

Finances – Mise en place de la gratuité de la location des salles du siège communautaire

AFFAIRES PRESENTEES PAR PIERRICK LELIEVRE

Tourisme – Présentation du rapport d’activité 2021 de l’Association les Landes – Centre des Landes de Monteneuf – Annexe 8

AFFAIRES PRESENTEES PAR MARIE-HELENE HERRY

Finances – DM 3 – Complément de crédit au chapitre 011

Commande publique – Petite enfance et enfance-jeunesse – fourniture et livraison de repas : lancement de la consultation
et autorisation de signature de l’accord-cadre

Commande publique : Consultation pour l’entretien des espaces verts des Parcs d’Activités et giratoires
intercommunautaires – Lancement de la consultation

Commande publique : Consultation pour le transport pour les Accueils de Loisirs sans Hébergement (ALSH) – Lancement de la consultation

AFFAIRES PRESENTEES PAR ALAIN LAUNAY

Economie – Attribution de subvention à Initiative Pays de Ploërmel

Economie – Parc d’activités du Val Coric Est – Cession de terrain à TDF

Economie – Parc d’activités du Val Coric Ouest T2 – Cession de terrain à BMCI

Economie – Parc d’activités du Val Coric Ouest T2 – Cession de terrain aux Toits Plélanais

Economie – Parc d’activités du Val Coric Ouest T2 – Modification du permis d’aménager

Economie – Desserte en gaz naturel du secteur de Guer

Economie – Local commercial à Lizio – Résiliation du bail emphytéotique

AFFAIRES PRESENTEES PAR YANN YHUEL

Environnement – Augmentation de la Taxe GEMAPI du SMGBO

Environnement – Tarifs 2022 du Service Public d’Assainissement Non Collectif

Environnement – Modification du périmètre d’Eau du Morbihan suite à la dissolution de Centre Morbihan Communauté

Environnement – Eau du Morbihan : Approbation du rapport 2020 sur le prix et la qualité du service – Annexe 9

Environnement – Déchets – Adhésion CMC et Baud Communauté au SITTOMMI

Environnement – Déchets – Règlement des déchetteries – Annexe 10

Environnement – Déchets – Approbation des Rapports Annuels d’Activité d’OBC, du SMICTOM et du SITTOMMI – Annexe 11

Environnement – Déchets – Approbation des tarifs de la Redevance des Ordures Ménagères 2022 pour les ménages –Annexe 12

Environnement – Déchets – Approbation des tarifs de la Redevance des Ordures Ménagères 2022 et des tarifs en
déchetteries pour les professionnels

AFFAIRES PRESENTEES PAR CHRISTELLE MARCY

Services à la population_ Vie sociale – Convention de partenariat et de financement avec le Centre social du pays de Guer
– Avenant 1/2021 portant sur le report de la convention de 6 mois

AFFAIRES PRESENTEES PAR SYLVIE HOURMAND

Services à la population – Convention territoriale globale 2021/2025 – Caisse d’allocations familiales