Oust à Brocéliande

Publié le 11 février 2021

Guer. L’ordre du jour du conseil municipal

Le conseil municipal de Guer se réunira le vendredi 12 février à 18h30 à la Salle de la Gare à Guer.

L’ordre du jour:

I. Adoption de l’ordre du jour
II. Approbation du procès-verbal de la séance du 11/12/2020
III. Délégations du Conseil Municipal au Maire – compte-rendu des décisions
IV. Projets de délibérations proposés à délibération du Conseil Municipal
1. RESSOURCES HUMAINES (4.1)-Tableau des effectifs_Modification
2. FINANCES LOCALES (7.1)-Débat d’Orientations Budgétaires 2021
3. ACQUISITIONS (3.1)-Acquisition parcelles H1605_Rue Charles Peguy_Bellevue
4. ALIENATIONS (3.2)-Cession de l’immeuble non bâti_Parcelles H 1605, H 1535 et domaine public
5. FINANCES LOCALES (7.2) -Demande de Subvention Préfecture du Morbihan-Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL)-Réalisation d’un terrain synthétique site de Saint Gurval
6. ASSAINISSEMENT (8.8)-Convention pour l’Observatoire Départemental de l’Assainissement (ODA)
7. ALIENATIONS (3.2)-Echange parcellaire de l’immeuble non bâti_Parcelles AC 624, AC 625, AC 733, AC 734, AC 1290, AC 1291, AC 1292 et domaine public
8. AMENAGEMENT DU TERRITOIRE (8.4)-Indemnités d’éviction_Acquisition parcelles La Croix Logée, La Doue et le Domaine Cado
9. CULTURE (8.9)-Parcours patrimonial ludique_Demande d’une subvention Leader