Ploërmel Communauté

Publié le 19 février 2020

Josselin. L’ordre du jour du conseil municipal

Le conseil municipal de Josselin se réunira le vendredi 21 février prohcain à partir de 19 heures à la mairie avec un ordre du jour particulièrement chargé dont voici le détail:

• Approbation du précédent procès-verbal
• Désignation d’un secrétaire de séance
Administration générale
• Intervention de JMS Consultants : analyse financière rétrospective et prospective
• Vente de parcelles chemin de la minoterie
• Convention avec le Centre de Gestion, de mise à disposition de personnel dans le cadre d’une mission d’archivage
Patrimoine urbain, urbanisme, vie associative sports-loisirs, sécurité
• Bilan des cessions et acquisitions foncières 2019
• Dénomination des rues
• Révision du SPR : Demande de subventions au titre de la DRAC et des PCC
• Révision du PLU : attribution du marché d’études
• Révision du SPR : attribution du marché d’études
• Attribution de subventions pour restauration de patrimoines immobiliers privés
• Attribution de subvention enseigne
Vie économique, attractivité, animations, artisanat d’art
• Convention de mise à disposition extérieurs château le 14/07/2020
• Visite de la ville en calèche – Convention avec Ploërmel Communauté et le prestataire
• Contrat annuel de sous-licence de marque Villages Etapes
• Pays d’Art et d’histoire des Rohan – demande d’intégration de la commune de JOSSELIN
Culture, services à la personne, vie scolaire, jumelages
• Nocturnes littéraires – Edition 2020
• Convention d’utilisation des locaux du Lycée Ampère – Festival de Théâtre
• Couleurs de Bretagne – Edition 2020
• Médiathèque – lots pour les concours
• Restauration de l’épée du connétable O. de CLISSON – validation du projet et demande de subvention
Aménagement, travaux, accessibilité, cadre de vie
• Hameau de Bellevue 2 – convention pour la réalisation de travaux d’extension de réseau d’adduction d’eau potable
• Hameau de Bellevue 2 – conventions pour la réalisation de travaux d’extension électricité, éclairage public, réseaux télécom
• Parking 50 rue Glatinier 2 – convention avec le SDEM pour la réalisation de l’éclairage public
• Effacement des réseaux « chemin de la Minoterie » – Convention de servitudes pour le passage d’une ligne électrique aérienne rue du Général de Gaulle
• Effacement des réseaux « chemin de la Minoterie » – Convention de servitudes pour le passage d’une ligne électrique souterraine chemin de la Butte St Laurent
• Géoréférencement des réseaux d’éclairage public – Conventions avec le SDEM
• Installation d’un arrosage automatique et le drainage du terrain d’honneur – validation du projet, lancement de la consultation
• Mise en lumière de la façade SUD du Château – avenant n°1 au lot 2
Finances – Ressources Humaines
• Approbation du rapport de la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées) du 2 décembre 2019
• Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité
• Remboursement d’une visite médicale permis de conduire
• Indemnité FDGDON 2020 lutte contre les ragondins et nuisibles
• Festival du cinéma jeune public cinéfilous 2020
• Subvention 2020 Secours Populaire Ploërmel
• Admission en non-valeur
• Tarifs de location de la chapelle de la Congrégation et de la maison du Papegault
• Comptes administratifs et comptes de Gestion du receveur 2019 BUDGETS ANNEXES – Lotissement « Rue des Coquelicots », « Le Hameau de Bellevue », « Les Ormeaux Tranche 3 », « Assainissement »
• Compte de gestion du receveur 2019 – Lotissement « Bois d’Amour – Tranche3 » actant la clôture comptable en mai 2016
• Compte de gestion du receveur 2019 – Le Tertre constatant que le budget est en sommeil
• ASSAINISSEMENT – Clôture du budget annexe « assainissement » et transfert de résultats à Ploërmel Communauté
• Compte administratif et compte de gestion du receveur 2019 – BUDGET PRINCIPAL Commune
• Affectation des résultats de l’exercice 2019 – Commune
• Budget primitif 2020 BUDGETS ANNEXES – Lotissement « Le Hameau de Bellevue », « Le Hameau Bellevue 2 », « Rue des Coquelicots », « Les Ormeaux »
• Clôture du budget annexe Les Ormeaux
• Reconduction de la mise en sommeil budget Le Tertre pour 2020
• Taux des impôts locaux 2020
• Budget primitif 2020 – BUDGET PRINCIPAL Commune
• Acquisition, de CD et DVD pour la médiathèque inscription des dépenses en investissement
Divers
• Compte rendu du Conseil Communautaire du 12 Décembre 2019
• Compte rendu des décisions prises par le Maire