Ploërmel Communauté

Publié le 3 décembre 2019

Josselin. L’ordre du jour du conseil municipal

Voici l’ordre du jour du conseil municipal de Josselin qui se réunira le jeudi 5 décembre prochain à la mairie à 20 heures:

Approbation du précédent procès-verbal
Désignation d’un secrétaire de séance
Administration générale
• Transfert de la compétence de distribution publique de Gaz
• Convention d’assistance technique à la réalisation du schéma communal de défense extérieure contre l’incendie
Patrimoine urbain, urbanisme, vie associative sports-loisirs, sécurité
• Convention pour la numérisation du PLU
• Attribution de subventions pour restauration de patrimoines immobiliers privés
• Attribution de subvention enseigne
Vie économique, attractivité, animations, artisanat d’art
• Mise en lumière de la flèche et des façades de la Basilique – attribution du marché
Aménagement, travaux, accessibilité, cadre de vie
• ASSAINISSEMENT – Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Assainissement Collectif 2018
• Poste de Refoulement Glatinier – Avenant N°1 au marché de maîtrise d’oeuvre
• Poste de Refoulement Glatinier – Avenant N°1 au marché de travaux
• Chapelle de la Congrégation – Avenant n°2 au Lot 5 serrurerie
Finances – Ressources Humaines
• Réaménagement dette – garantie emprunt CDC à Bretagne Sud Habitat – N° ligne de prêt 5031452
• Budget Assainissement 2019 – Décision Budgétaire Modificative N°2
• ASSAINISSEMENT – Clôture du budget annexe « assainissement » et transfert de résultats à Ploërmel Communauté
• Budget principal communal 2019 – Décision Budgétaire Modificative N°2
• Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2020
• Subvention à l’association Josselin’Up
• Tarifs 2020
• Subventions aux associations Exercice 2020
• Participation aux frais de cantine des écoles privées
• Subvention aux sorties annuelles des écoles
• Convention d’utilisation des équipements sportifs par les collèges et lycée pour l’année scolaire 2019-2020
• Versement de l’aide de 50 € pour le retrait de nid de frelons asiatiques
Divers
• Motion de soutien aux Agriculteurs de Bretagne
• Compte rendu du Conseil Communautaire du 26 septembre 2019
• Compte rendu des décisions prises par le Maire