Oust à Brocéliande

Publié le 24 février 2019

OBC. L’ordre du jour du conseil communautaire

Le prochain conseil communautaire se tiendra le jeudi 28 février 2019 à 18h30 à la salle des fêtes de Sérent. En voici l’ordre du jour, dominé par le Débat d’orientation budgétaire (DOB):

Appel des conseillers communautaires par le Président
AFFAIRES PRESENTEES PAR LE PRESIDENT
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du 17 décembre 2018
3. Liste des délibérations du Bureau et des décisions du président prises par délégation du Conseil

4.  Administration, générale – Aménagement du territoire  – Création d’une association « conférence inter métropolitaineBretagne  Atlantique Bretagne  » – approbation des statuts et et désignation d’un (e) représentant (e)

5. Affaires générales – Cession du foncier situé sur le Parc d’Activités du Val d’Oust (commune du Val d’Oust) à Ploërmel Communauté

6. Affaires générales – Adhésion au syndicat Morbihan Énergies Adhésion au syndicat Morbihan Énergies – approbation des statuts et désignation désignation  d’un (e) représentant (e)
7. Affaires générales – Finances : Présentation du Débat d’Orientation Budgétaire (DOB)
AFFAIRES PRESENTEES PAR PIERRE ROUSSETTE
8. Finances – Budget principal et budgets annexes : Approbation des comptes administratifs
9. Finances – Vote des comptes de gestion (budget principal et budgets annexes)
10. Finances-fiscalité : Proposition de création d’un budget annexe « Culture-tourisme »
11. Commande publique – Restaurant scolaire : DSP – contrat d’affermage avec l’association de gestion du restaurant scolaire intercommunal – Avenant n°4 portant prolongation de la mise en place d’une liaison chaude entre la cantine et l’école publique Jean de la Fontaine
12. Commande publique – Aménagement d’une base de loisirs à Saint Malo de Beignon – Marché de travaux – attribution des entreprises
13. Commande publique – Consultation pour l’entretien des espaces verts des Parcs d’Activités et giratoires intercommunautaires – Attribution de marché
14. Commande publique – Consultation pour la fourniture de liants – Emulsion cationique de Bitume à 69% – Attribution de marché
15. Commande publique – Etudes assainissement non collectif– Consultation des entreprises et attribution du marché
16. Commande publique – Prestations de nettoyage et vidange de débourbeurs et séparateur d’hydrocarbures – consultation des entreprises et attribution du marché
AFFAIRES PRESENTEES PAR ALAIN LAUNAY
17. Développement économique – Dispositif « Pass commerce et artisanat » – Modification de la convention avec la Région Bretagne
18. Développement éco – Parc d’activités du Gros Chêne – Validation des tarifs « assainissement collectif »

 AFFAIRES PRESENTEES PAR GAELLE BERTHEVAS
19. Ressources humaines – modification du tableau des effectifs
AFFAIRES PRESENTEES PAR YVES JOSSE
20. Tourisme – Destination Brocéliande – Gouvernance, création d’un syndicat mixte fermé, adhésion et désignation de représentants