Oust à Brocéliande

Publié le 8 octobre 2018

Pays de Ploërmel. L’ordre du jour du comité syndical

La prochaine réunion du Comité syndical du PETR Pays de Ploërmel – Cœur de Bretagne se déroulera le mercredi 10 octobre prochain à 19 heures, salle du conseil communautaire à Ploërmel communauté. Voici l’ordre du jour de cette réunion:

1. Nomination du Secrétaire de séance
2. Information : délibérations prises par le Bureau au cours du 3eme trimestre 2018
3. Validation du compte rendu du Comité syndical du 20 juin 2018
TOURISME
4. Intégration des missions du PTOB
5. Destination Brocéliande – Structure facilitatrice en 2019
RESSOURCES HUMAINES
6. Ressources humaines
a. Modification du tableau des effectifs
b. Organigramme modification
c. RIFSEEP modification
d. Validation de la charte informatique
e. Délibération portant fixation des taux de promotion pour l’avancement de grade
f. Instauration du temps partiel
HABITAT – ENERGIE
7. Renov Info Service – Information sur l’évolution du dispositif
SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL
8. SCOT : suite des travaux après l’enquête publique (Calendrier)
PETR PAYS DE PLOERMEL
9. Accompagnement pour définition des orientations du PETR PPCB pour les années 2020
FINANCES
10. Opération d’ordre
a. Opérations d’ordre budgétaires
b. Opérations d’ordre non budgétaires
QUESTIONS DIVERSES