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Oust à Brocéliande

Publié le 21 septembre 2016

CCVOL. Musée : Malestroit s’oppose au transfert de charge

« Nous ne souhaitons pas aller en justice. Nous proposons une négociation à l’amiable… », voila les bases du nouveau rebondissement dans l’affaire du transfert de charges liées au musée. La CCVOL qui a repris la compétence portant sur le musée de la Résistance après de multiples péripéties a finalement décidé via la CLECT (commission locales d’étude des charges transférées) de fixer à environ 26 000 euros par an et à vie la somme que devraient verser les communes de Malestroit et Saint-Marcel. La décision a été entérinée lors de la dernière réunion de la CCVOL, les sommes ont été retenues par la CCVOL sur la compensation reversée à Malestroit et Saint-Marcel (52 000 euros pour les 2 dernières années) au titre de la taxe professionnelle. Pour Saint-Marcel, la compensation n’était pas suffisante pour couvrir l’intégralité de la somme et la commune doit encore près de 8000 euros à la CCVOL.

Le feuilleton aurait pu s’arrêter là. Mais c’était sans compter sur la pugnacité de la municipalité de Malestroit qui vient donc de proposer, via son cabinet d’avocats, à la CCVOL de ramener cette somme à… 10 000 euros par an. C’est Vincent Pouessel qui s’est fait le porte-parole de la municipalité lors du dernier bureau des maires de la CCVOL. On imagine que cette proposition n’a pas fait bondir d’enthousiasme l’exécutif de la communauté de communes.

Tant Bruno Gicquello que Vincent Pouessel ont insisté sur le fait qu’il s’agit d’une proposition de négociation à l’amiable et écarter toute volonté d’engager une procédure judiciaire, sauf évidemment si la CCVOL refuse la négociation…

 

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1 commentaire "CCVOL. Musée : Malestroit s’oppose au transfert de charge"

  1. Malestroit habituée de feuilleton fleuve; il me semble qu’une négociation prend en compte des bases sérieuses et pas un chiffre lancé en l’air ,je continu à croire que Malestroit ne veut pas du musée mais n’a pas le courage de le dire !!

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