Josselin. Suivez le conseil municipal en direct
Suivez en direct la réunion du conseil municipal de Josselin qui se déroule ce vendredi…
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Publié le 5 décembre 2017
Voici l’ordre du jour du conseil municipal de Josselin qui se réunira vendredi 8 décembre à partir de 20 heures à la mairie.
– Approbation du précédent procès-verbal
– Désignation d’un secrétaire de séance
Administration générale
-Installation dans ses fonctions d’un conseiller municipal
-Composition du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale
-Création d’une commission extra-municipale « jeunesse »
Patrimoine urbain, urbanisme, vie associative sports-loisirs, sécurité
-Acquisition à titre gracieux d’une partie de la parcelle cadastrée AB 192
-Acquisition de la parcelle cadastrée AE 22
-Renoncement au droit de passage dont la commune bénéficie sur la parcelle AB 199
-Dénomination de rue sur le Parc d’Activités de la Belle Alouette
Culture, services à la personne, vie scolaire, jumelages
-Convention de mutualisation avec l’Office Culturel du Pays de Mauron pour le Festival [o]Slam etc…2018
-Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour le Festival [o]Slam etc…2018
Aménagement, travaux, accessibilité, cadre de vie
-Validation avenant MOE Travaux Place de la Congrégation
-Convention avec Orange pour dissimulation des réseaux Rue de la Fontaine
-Convention avec Orange pour dissimulation des réseaux Route de Ploërmel
-Aménagement d’un cheminement piéton et de voirie Rue Saint Nicolas
-Basilique – Restauration des vitraux – lancement de l’opération
-Chapelle de la Congrégation – lancement de l’opération
-Convention pour l’entretien du cheminement piétonnier RD 793 entre les ronds-points de l’Europe et de Bellevue
Finances- GRH
-Budget principal – Décision budgétaire modificative
-Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2018
-Indemnité de responsabilité des régisseurs
– Tarifs 2018
-Marché de fourniture de combustible 2018-2020
-Convention pour le contrôle et les mesures de débit/Pression des bouches et poteaux communaux de lutte contre l’incendie
-Versement de l’aide pour le retrait de nid de frelons asiatiques
-Convention d’utilisation des équipements sportifs par les collèges et lycée pour l’année scolaire 2017-2018
-Assainissement – Avenant à la convention de rejet des effluents de la commune de Guégon
-Assainissement – Avenant au contrat de délégation de service public de l’assainissement collectif
– Assainissement – Campagne de mesure des micropolluants 2018 – demande de subvention auprès de l’agence de l’eau
-Assainissement – Adhésion Service d’Appui Technique et du Suivi des Eaux (SATESE)
– Assainissement – Rapport sur le Prix et la Qualité du Services Assainissement Collectif 2016
– Fixation du taux de promotion pour l’avancement de grade
– Création et suppression de poste
-Création d’un poste d’Agent de Surveillance de la Voie Publique
-Tableau des effectifs
-Convention de disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires – Pierre CORBEL
Divers
-Compte rendu du conseil communautaire du 28 Septembre 2017
-Compte rendu des décisions prises par le Maire
-Questions diverses
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