Publié le 10 juillet 2021

Val d’Oust. L’ordre du jour du conseil municipal

Le conseil municipal de Val d’Oust se réunira le lundi 12 juillet 2021 à 19 heures, salle des Nouettes à La Chapelle-Caro (Val d’Oust).

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal du conseil municipal précédent

Renouvellement des contrats et ajustement des postes de la cantine et de la garderie (Délibérations)

2. Urbanisme

Vente d’un délaissé de terrain à La Ville Josse (Délibération)
Demande d’achat d’une parcelle communale par « Les Energiculteurs de l’Oust »,
parcelles ZA 385 et ZA 436 (7000 m2) pour implanter un bassin de rétention (Délibération)
Avis dans le cadre de l’Enquête publique concernant l’augmentation de la production d’énergie à la méthanisation.
Règlement de clôtures pour le lotissement du Clos de La Fontaine (annulation de l’article concernant les clôtures et remplacement par l’article du règlement actuel du PLU) (Délibération)

3. Finances

Demande de cautionnement du prêt pour l’extension de l’école Sainte Jeanne de Valois à hauteur de 137 500 € (Délibération)
Information sur le don de l’AEP de Quily.
Baux signés pour le Clos Saint Brieuc avec Madame Surand-Le Maître (Salon d’esthétique Belle et Chic) et le 7, avenue Yves Rober avec la SAS au Marché de l’Oust (Boucherie-charcuterie, traiteur, magasin de producteurs)
Délibération pour le piégeage de ragondins dans les stations d’épuration de Quily et de La Chapelle-Caro.
Refacturation pour la consommation d’eau (Le Comptoir à Quily)(Délibération)
Refacturation pour des frais de formation ( Délibération)

4. Bâtiments / Terrains

Extension des locaux techniques au Clos Joubaud
-Devis de l’entreprise Hedan pour les travaux de maçonnerie. (Délibération)
-Devis de l’entreprise Penard pour la menuiserie (Délibération)
Avancement du projet Chenevia à La Basse-Chapelle et promesse de bail. (Délibération)

5. Travaux

Eclairage Clos de La Fontaine : montant HT = 16 500 €, reste à charge de la commune 11 550 € (prise en charge du SDEM 4950 €) (Délibération)

6. Questions diverses / Informations

Vente d’un lot au Clos de La Fontaine et réservation d’un autre.
Micro-crèche : partenariat dans le cadre de la réservation de berceau au sein de la
micro-crèche Les P’tits Fées Nomèns.
Zonage d’assainissement des eaux usées et pluviales : nécessité de faire une étude
environnementale.
Charte d’accueil / Règlement intérieur de la bibliothèque / Tarifs.
Forum des associations.
Chantier nature.
Questions diverses.