Ploërmel Communauté

Publié le 10 juillet 2021

Val d’Oust. L’ordre du jour du conseil municipal

Le conseil municipal de Val d’Oust se réunira le lundi 12 juillet 2021 à 19 heures, salle des Nouettes à La Chapelle-Caro (Val d’Oust).

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal du conseil municipal précédent

1. Ressources humaines

Renouvellement des contrats et ajustement des postes de la cantine et de la garderie (Délibérations)

2. Urbanisme

• Vente d’un délaissé de terrain à La Ville Josse (Délibération)
• Demande d’achat d’une parcelle communale par « Les Energiculteurs de l’Oust »,
  parcelles ZA 385 et ZA 436 (7000 m2) pour implanter un bassin de rétention (Délibération)
• Avis dans le cadre de l’Enquête publique concernant l’augmentation de la production d’énergie à la méthanisation.
• Règlement de clôtures pour le lotissement du Clos de La Fontaine (annulation de l’article concernant les clôtures et remplacement par l’article du règlement actuel du PLU) (Délibération)

3. Finances

• Demande de cautionnement du prêt pour l’extension de l’école Sainte Jeanne de Valois à hauteur de 137 500 € (Délibération)
• Information sur le don de l’AEP de Quily.
• Baux signés pour le Clos Saint Brieuc avec Madame Surand-Le Maître (Salon d’esthétique Belle et Chic) et le 7, avenue Yves Rober avec la SAS au Marché de l’Oust (Boucherie-charcuterie, traiteur, magasin de producteurs)
• Délibération pour le piégeage de ragondins dans les stations d’épuration de Quily et de La Chapelle-Caro.
• Refacturation pour la consommation d’eau (Le Comptoir à Quily)(Délibération)
• Refacturation pour des frais de formation ( Délibération)

4. Bâtiments / Terrains

• Extension des locaux techniques au Clos Joubaud
  -Devis de l’entreprise Hedan pour les travaux de maçonnerie. (Délibération)
  -Devis de l’entreprise Penard pour la menuiserie (Délibération)
• Avancement du projet Chenevia à La Basse-Chapelle et promesse de bail. (Délibération)

5. Travaux

• Eclairage Clos de La Fontaine : montant HT = 16 500 €, reste à charge de la commune 11 550 € (prise en charge du SDEM 4950 €) (Délibération)

6. Questions diverses / Informations

• Vente d’un lot au Clos de La Fontaine et réservation d’un autre.
• Micro-crèche : partenariat dans le cadre de la réservation de berceau au sein de la
  micro-crèche Les P’tits Fées Nomèns.
• Zonage d’assainissement des eaux usées et pluviales : nécessité de faire une étude
  environnementale.
• Charte d’accueil / Règlement intérieur de la bibliothèque / Tarifs.
• Forum des associations.
• Chantier nature.
• Questions diverses.