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Publié le 5 juillet 2021

OBC. L’ordre du jour du conseil communautaire

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Le prochain conseil communautaire de l’Oust à Brocéliande communauté se réunira le jeudi 8 juillet à 18h30 à la salle Artémisia à La Gacilly).

AFFAIRES PRESENTEES PAR LE PRESIDENT

  1. Désignation du secrétaire de séance
  2. Approbation du compte-rendu de la séance du 27/05/2021 – A1
  3. Affaire générale – Territoire zéro chômeur -dépôt candidature
  4. Commande publique : Groupement de commandes relatif à la participation pour la mise en place
    d’une protection sociale « complémentaire santé » pour les agents. A2
    AFFAIRE PRESENTEE PAR YVES HUTTER
  5. Climat – Représentant à l’association Air Breizh
    AFFAIRE PRESENTEE PAR MARIE-HELENE HERRY
  6. Commande publique – Maîtrise d’œuvre pour l’extension et la réhabilitation de la déchèterie de Carentoir
  7. Commande publique – Restaurant scolaire : DSP – contrat d’affermage avec l’association de gestion du restaurant scolaire intercommunal – Avenant portant prolongation de la mise en place d’une liaison chaude entre la cantine et l’école publique Jean de la Fontaine
  8. Finances – DM1 – Budget Principal – reclassement de compte 13151 au lieu du 1311 (A3 – récap des DM))
  9. Finances – DM2 – Budget Principal – Complément de crédit pour le versement des subventions Aide à l’amélioration de l’habitat
  10. Finances – DM3 – Budget Principal – Complément de crédit pour le versement des subventions à l’installation des jeunes agriculteurs
  11. Finances – DM4 – Budget Principal – Recrutement d’un chef de projet «petites villes de demain» et d’un manager de commerces
  12. Finances – DM 1 – Budget Culture – Tourisme – Basculement du budget Principal vers Culture-Tourisme pour la prise en compte de l’opération les nouveaux chevaliers de Brocéliande.
  13. Finances – DM 2 – Budget Culture – Tourisme – Petit équipement pour Vélo à assistance Electrique
  14. Finances – DM1 – Budget Economie & services – Annulation loyer Ciné Guer suite Covid
  15. Finances – DM 2 – Budget Economie et services – Basculement de crédit de la section d’investissement vers la section de fonctionnement pour le ravalement de l’Espace tertiaire à Guer.
  16. Finances – DM1 – Budget Parcs d’activités – Travaux de réparation sur réseau électrique suite à vol de câble électrique
  17. Finances – DM 1 – Budget Equipement Aquatique – Intégration des Résultats de fonctionnement et d’investissement de 2020 du SIGEP suite à sa dissolution acté par le Préfet le 23/04/2021.
  18. Finances – DM 2 – Budget Equipement Aquatique – Complément de crédit pour solder travaux piscine communautaire de Malestroit
    AFFAIRES PRESENTEES PAR ALAIN LAUNAY
  19. Economie – Parc d’activités du Val Coric Ouest – tranche 1 (Guer) – Ventre terrain à BGO Services
    AFFAIRE PRESENTEE PAR SYLVIE HOURMAND
  20. Petite enfance – Modification du règlement de fonctionnement des multi-accueils (A4)
    AFFAIRE PRESENTEE PAR BRUNO GICQUELLO
  21. Habitat – OPAH – Modification de la convention avec l’Agence Nationale de l’Habitat
    QUESTIONS DIVERSES – INFORMATIONS

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