Oust à Brocéliande

Publié le 10 juillet 2021

Carentoir. L’ordre du jour du conseil municipal

Le conseil municipal de Carentoir se réunira le lundi 12 juillet 2021 à 19h30, salle polyvalente du Bois Vert.
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
1- Approbation du Compte-rendu du conseil municipal du 28 juin 2021
2- Présentation des décisions du Maire prises en application des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités territoriales
3- Sujets soumis à délibération :
A. CESSION(S) – ACQUISITION(S)
i. Vente lot 11 lotissement bel Orient
ii. Logements sociaux – acquisition résidence NEOTOA sise au Temple
B. CONVENTION(S)
i. ETA LE BOIS JUMEL – Entretien des parties extérieures du restaurant scolaire – Avenant à la Convention de mutualisation
ii. Commercialisation des lotissements communaux – Convention de mandat avec CHT Immobilier
C. FINANCES – BUDGETS
i. Élagage – Instauration d’une tarification
ii. Inscription « Couleurs de Bretagne » – Autorisation de paiement des factures
D. SUBVENTION(S)
i. Projets communaux – demandes de subventions auprès du Conseil départemental
E. RESSOURCES HUMAINES
i. École de sports et Bout’chous – Création d’un emploi saisonnier d’animateur
F. COMMUNICATION
i. Choix du logo
G. INTERCOMMUNALITE
i. Rapport de la CLECT – Approbation
ii. Programme TZC – Participation de la Commune au projet
H. INFORMATIONS et QUESTIONS DIVERSES