Oust à Brocéliande

Publié le 3 juillet 2018

OBC. L’ordre du jour du conseil communautaire

Voici l’ordre du jour de la prochaine réunion du conseil communautaire de l’OBC qui se tiendra le jeudi 5 juillet à 18 h 30 à la maison des associations à Saint-Guyomard.

ORDRE DU JOUR

OPAH – Intervention du Bureau d’études en charge du dossier
Appel des délégués communautaires par le Président
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verba2 du 31 mai 2018
3. Liste des délibérations du Bureau et des décisions du président prises par délégation du Conseil
AFFAIRES PRESENTEES PAR LE PRESIDENT
4. Affaires générales – Conseil de développement – Désignation des membres du collège « de l’Oust à Brocéliande communauté » en remplacement de deux démissions
5. Affaires générales – Cession parc d’activités de Val d’Oust en concordance avec Ploërmel communauté
6. Acquisition du site Doux à Pleucadeuc
AFFAIRES PRESENTEES PAR PIERRE ROUSSETTE
7. FPIC 2018
8. CDSP : Choix du délégataire pour la gestion en affermage du gîte Les Laurentides
9. CLECT : Remise du rapport de la CLECT
 AFFAIRES PRESENTEES PAR ALAIN LAUNAY
10. Economie : Mission Locale du pays de Ploërmel – Subvention 2018
AFFAIRES PRESENTEES PAR CATHERINE LAMOUR
11. Enfance-jeunesse – Ateliers culturels à Sérent
AFFAIRES PRESENTEES PAR PAUL RODRIGUEZ
12. Vie sociale : Attribution de subvention au Centre d’Accès au Droit
AFFAIRES PRESENTEES PAR DANIEL BRULE
13. Service déchets – Engagement de la réalisation d’un programme local de prévention des déchets (en lien avec la convention précédemment signée avec le SITOMM-MI)
14. Service déchets – Adhésion des communes de l’ex-CCPLG au SITTOM-MI au 1er janvier 2019 pour le traitement des déchets ménagers et assimilés
15. Service déchets – fourniture de contenants pour la collecte des déchets ménagers et assimilés – consultation des entreprises et attribution du marché
QUESTIONS DIVERSES – INFORMATIONS