Oust à Brocéliande

Publié le 20 septembre 2017

Guer. L’ordre du jour du conseil municipal

Le conseil municipal de Guer se réunira vendredi 22 septembre à 18 h 30 à l’Hôtel de ville. En voici l’ordre du jour

-Adoption de l’ordre du jour

-Approbation du procès verbal de la séance du 23 juin 2017

-Délégations du conseil municipal au maire compte-rendu des décisions

-Projets de délibérations proposés à délibération du conseil municipal

Fonction publique. Tableau des effectifs, modification

Aliénations. Cession de l’immeuble non bâti, parcelle secteur T, Métairie de Peillac

Dmaine communal. Abribus. transfert de propriété du conseil départemental du Morbihan

Education. Temps périscolaire arrêt du dispositif NAPS

Affaires générales. Installations classées enquête publique EARL DEM BE POS à Guer

Finances locales. Taxe d’assainissement, part communale

Intercommunalités. Syndicat d’eau du Morbihan rapport d’activités 2016

Assainissement. Assainissement, collectif RPQS 2016

Commande publique. DSP assainissement collectif rapport du délégataire Veolia 2016

Assainissement. Contrôle obligatoire en cas de cession du bien, mise en place