Val d'Oust

Publié le 8 juin 2021

Val d’Oust. L’ordre du jour du conseil municipal

La prochaine réunion du conseil municipal de la commune de Val d’Oust se déroulera le jeudi 10 juin 2021 à 19 heures à la salle des Nouettes à La Chapelle-Caro – VAL D’OUST

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal du conseil municipal précédent
1. Prise de compétence mobilité par Ploërmel Communauté et modification des statuts de Ploërmel Communauté.
2. Transfert de la compétence PLUi à Ploërmel Communauté.
3. Délibération portant sur la dissolution anticipée de la SEM EFVOL.
4. Ressources humaines :
– Convention avec le centre de gestion pour le RGPD (règlement général sur la protection des données)
– Convention pour la confection du document unique pour les risques au travail
– Elaboration de la liste des agents d’astreinte pour les week-end et les jours fériés
5. Finances :
– Bail de l’esthéticienne (320€ TTC)
– Subventions aux associations
– Remboursement de frais liés à la succession Bouquet-Nadaud
– Tarifs cantine
– Admissions en non-valeur
6. Travaux :
– Choix d’un maître d’œuvre pour la réfection annuelle de la voirie
– Réfection et travaux à l’église de Quily

7. Urbanisme :
– Vente d’un délaissé de terrain au profit de M. Bournarel
– Projet d’implantation d’une antenne zone de Bolin
– Exercice droit de préférence sur vente de bois et forêt
8. Organisation des élections
9. Dispositif Argent de poche
10. Animations de la saison estivale
11. Informations diverses :
– Parution des Brèves début juillet
– Exposition photo Au pont du rock
– Prochain conseil municipal le 8 juillet
– Visite du chantier de l’école Pablo Picasso le 19 juin
12. Questions diverses