Carentoir. L’ordre du jour du conseil municipal

ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE

1- Approbation du Compte-rendu du conseil municipal du 29.03.2023
2- Présentation des décisions du Maire prises en application des dispositions de l’article L 2122-22 du
Code Général des Collectivités territoriales
3- Sujets soumis à délibération :
a. Urbanisme
i. Dénomination de rue aux Quézéacs – Quelneuc
b. Cessions – acquisitions
i. Vente de terrains communaux – autorisation de mandat
ii. Acquisition de parcelles appartenant à GF PALETTES (scierie)
c. Subventions municipales – Attributions 2023
d. Projets communaux – Autorisation des dépôts de dossiers de demande de subventions
i. Place de l’Etoile
ii. Pumptrack
iii. Etang du Beauché – Etude de restauration des zones humides en amont et des berges
e. Contentieux – litiges
i. Conseil municipal – litige – autorisation de recours à un avocat
f. Finances – budgets
i. Indemnité de gardiennage des églises – montant 2023
ii. Ecole publique – remplacement du photocopieur
iii. Mairie – remplacement du serveur
iv. Mairie – remplacement du destructeur de documents
v. Services techniques – Autorisation de commande d’une nouvelle épareuse
vi. Travaux Espace Bourrienne ( Ex Centrakor) – Autorisation d’inscription budgétaire
vii. Admissions en non-valeur
g. Baux
i. Espace BOURRIENNE – Loyers des cellules commerciales 1 et 2
h. Intercommunalité

i. Convention de mise à disposition du service partagé « voirie-patrimoine-déchets-urbanisme » – avenant n°1

ii. Manager de commerce – Convention financière
i. Jury d’assises – tirage au sort 2023
j. Questions diverses
k. Informations municipales et communautaires
i. Ergonomie du site internet – Réalisation
ii. Commune – Recrutement d’un stagiaire