Oust à Brocéliande

Publié le 27 février 2023

Saint-Abraham. L’ordre du jour du conseil municipal

Le conseil municipal de Saint-Abraham se réunira le mercredi 1er mars à partir de 19 heures à la mairie.

L’ordre du jour:

1) Adoption du procès-verbal de la réunion du 25 janvier 2023 ;
2) Approbation du compte de gestion du budget principal de la commune 2022 ;
3) Approbation du compte administratif du budget principal de la commune 2022 ;
4) Approbation du compte de gestion du budget assainissement collectif 2022 ;
5) Approbation du compte administratif du budget assainissement collectif 2022 ;
6) Approbation du compte de gestion du budget lotissement Le Vallet 2022 ;
7) Approbation du compte administratif du budget lotissement Le Vallet 2022 ;
8) Approbation du compte de gestion du budget lotissement clos du verger 2022 ;
9) Approbation du compte administratif du budget lotissement clos du verger 2022 ;
Ou Présentation des comptes administratifs provisoires (sous réserve – ne fait pas l’objet d’une délibération)
10) Budget principal de la commune – Affectation du résultat de fonctionnement de clôture de l’exercice 2022 au budget 2023 ;
11) Budget de l’assainissement collectif – Affectation du résultat de fonctionnement de clôture de l’exercice 2022 au budget 2023 ;
Ou Reprise anticipée des résultats 2022 pour le budget principal de la commune et les budgets annexes – affectation provisoire des résultats (sous réserve)
12) Vote des taxes directes locales au titre de l’année 2023 ;
13) Budget Principal de la Commune – Vote du Budget Primitif 2023 ;
14) Budget annexe assainissement collectif – Vote du Budget Primitif 2023 ;
15) Budget annexe lotissement Le Vallet – Vote du Budget Primitif 2023 ;
16) Budget annexe lotissement Clos du Verger – Vote du Budget Primitif 2023 ;
17) Approbation de la nouvelle carte communale ;
18) Fonds départemental de solidarité pour le logement : participation 2023 ;
19) De l’Oust à Brocéliande Communauté : convention de service mutualisé pour la commande publique;
20) Affaires diverses.