Oust à Brocéliande

Publié le 14 décembre 2022

OBC. L’ordre du jour du conseil communautaire

Le conseil communautaire de l’OBC se réunira le jeudi 15 octobre à 18 h 30 à la salle multifonctions d’Augan

ORDRE DU JOUR:

AFFAIRES PRESENTEES PAR LE PRESIDENT

1. Présentation David BIORET – nouvelle organisation à partir du 1er janvier 2023
2. Désignation du secrétaire de séance
3. Approbation des comptes rendus des séances du 13 octobre et 17 novembre 2022– annexe 1 – 2
4. Compte-rendu des délibérations prises en bureau communautaire du 8 décembre 2022 – annexe 3
5. Administration générale : Objet : Approbation du projet de modification des statuts d’Eau du
   Morbihan – annexe 4a – 4b – 4c
6. Ressources humaines – Objet : Mise à jour du tableau des effectifs – Annexe n°5
   AFFAIRES PRESENTEES PAR PIERRICK LELIEVRE
7. Culture – Mode de gestion du corbeau des mers – conventions de partenariat avec 47°Nautik et
   l’association des Amis du Corbeau des mers – avenant n°2 portant prolongation.
   AFFAIRES PRESENTEES PAR MARIE-HELENE HERRY
8. Objet : Finances – Approbation de la nouvelle convention de mise à disposition des services mutualisés
   pour l’instruction des autorisations du droit des sols
9. Objet : Commande publique : marché de fourniture et de prestations de services télécom – Lots 5 et 6 – consultation des entreprises et attribution du marché
10. Objet : Déchets : Lancement de consultation pour la collecte et le traitement du verre ménager
11. Objet : Commande publique – Réhabilitation et extension de la déchèterie de Carentoir – marché de travaux – consultation des entreprises et attribution de marchés
    AFFAIRES PRESENTEES PAR YANN YHUEL
12. Objet : Déchets : Redevance Enlèvement des Ordures Ménagères – Approbation des tarifs 2023 pour les ménages
13. Objet : Déchets : Redevance Enlèvement des Ordures Ménagères – Approbation des tarifs 2023 pour les professionnels
14. Objet : Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) –Vote des tarifs 2023
    AFFAIRES PRESENTEES PAR MURIEL HERVE
15. Objet : Établissement du versement mobilité – modification de la délibération C2022-101
    AFFAIRES PRESENTEES PAR CHRISTELLE MARCY
16. Objet : Services à la population – Vie sociale – Dispositif Van itinérant « En voiture Nina et Simon(e)s »
    AFFAIRES PRESENTEES PAR SYLVIE HOURMAND
17. Ressources humaines – Service Enfance Jeunesse – Objet : Mode de rémunération des animateurs