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Ploërmel Communauté

Publié le 13 décembre 2022

Val d’Oust. L’ordre du jour du conseil municipal

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Le conseil municipal de Val d’Oust se réunira ce mercredi 14 décembre 2022 à 18 h 30, salle du Val Chevrier – Le Roc Saint-André – (commune du Val d’Oust).

Ordre du jour :


Approbation du PV du conseil municipal du 17 novembre 2022.

  1. Décisions du Maire
  2. Ressources humaines
  1. Pôle culturel
  1. Demande de réservation d’un 2ème berceau à la micro-crèche (délibération)
  2. Ploërmel Communauté : Convention territoriale globale entre Ploërmel Communauté, la
    CAF et la MSA. Délibération pour que la commune s’engage dans la démarche de CTG pour la période du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2027. Contrat CEJ évolue vers un nouveau dispositif dénommé « bonus territoire CTG ».
  3. Urbanisme : Délibération pour vente de terrains.
  4. Travaux bâtiments communaux : dépôt dossier de subvention (délibération)
  5. Avancée de l’étude pour le syndicat sportif.
  6. Animations Noël.
  7. Questions diverses / Informations diverses.

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