Oust à Brocéliande

Publié le 6 novembre 2022

Malestroit. L’ordre du jour du conseil municipal

Le conseil municipal de Malestroit se réunira le mardi 8 novembre à 20 heures, salle du conseil municipal (salle Nominoë).

L’ordre du jour:

Affaires à l’ordre du jour soumis à délibération du conseil municipal:

Approbation du procès verbal de la séance du 13 septembre 2022

Projet de dérogation portant sur les dérogations au repos dominical pour l’année 2023

Projet de dérogation portant désignation d’un correspondant « incendie et secours »

Projet de dérogation portant sollicitation de subvention auprès du conseil départemental du Morbihan-Financement exceptionnel

Projet de dérogation portant portant sollicitation de subvention auprès du conseil départemental du Morbihan-PST

Projet de délibération instituant l’obligation de déclaration préalable de travaux pour les clôtures

Projet de délibération « convention territoriale globale 2021-2025-OBC/CAF »

Projet de dérogation portant sur l’attribution d’une subvention à l’association « A.B. triathlon »

Projet de dérogation portant sur l’attribution d’une subvention à l’association « PULPE »

Informations et Questions diverses:

Information portant sur l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine

Information portant sur la démarche d’élaboration d’un guide d’aménagement urbain et d’un règlement d’occupation du domaine public en centre ville de Malestroit

Information portant sur la modification des horaires d’éclairage public