Oust à Brocéliande

Publié le 16 mai 2022

Saint-Abraham. L’ordre du jour du conseil municipal

Le conseil municipal de Saint-Abraham se réunira le mardi 17 mai à 19 h 30 à la mairie.

ORDRE DU JOUR:
1) Adoption du procès-verbal de la réunion du 25 avril 2022 ;
2) Révision de la carte communale : validation et mise en enquête publique ;
3) Fixation d’une durée d’amortissement pour les frais liés à la réalisation de documents d’urbanisme ;
4) Budget principal : rattrapage d’amortissements ;
5) Budget principal : décision modificative n° 1 ;
6) Programme de voirie 2022 : attribution du marché ;
7) Projet d’aménagement de la rue des écoles : actualisation du plan de financement ;
8) Morbihan Energies : validation du montant de la participation dans le cadre du projet d’aménagement de la rue des écoles ;
9) Lotissement Clos du Verger : choix du bureau d’étude pour la réalisation du projet ;
10) Etude préalable à la restauration de la statue de la Vierge à l’enfant : choix de l’atelier ;
11) Cession des biens de l’Association foncière de remembrement de Saint-Abraham au profit de la commune de Saint-Abraham : autorisation donnée au maire pour effectuer les formalités et signer l’acte authentique ;
12) Publicité des actes à compter du 1er juillet 2022 ;
13) De l’Oust à Brocéliande Communauté : modification des statuts ;
14) Etude d’une demande de fonds de solidarité logement – FSL (à huis clos) (sous réserve) ;
15) Affaires diverses.