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Questembert Communauté

Publié le 27 mars 2022

Questembert. L’ordre du jour du conseil municipal

Le conseil municipal de Questembert se réunira le lundi 28 mars à 20 heures:

L’ordre du jour:

Approbation du procès verbal de la séance du conseil municipal du 21 février

AFFAIRES GENERALES

Syndicat mixte du grand bassin de l’Oust/Adhésion de centre Morbihan communauté

Mobilités douces/dénomination circuit randonnée

PERSONNEL COMMUNAL

Etat annuel des indemnités des élus locaux/année 2021

AFFAIRES FINANCIERES

Affectation des résultats 2021-budget principal et budget annexe

Taux de fiscalité 2022

Subvention d’équilibre 2022-CCAS

Présentation d’un plan pluri-annuel d’investissement 2022/2026

Autorisations de programme et crédits de paiements

Présentation du projet de budget primitif 2022-budget principal et budget annexe

Redevance pour l’occupation des infrastructures sportives par le lycée

Subventions aux associations 2022

AFFAIRES FONCIERES

Occupation du domaine public/Enedis/parcelle AH91/rue de Serguin

Convention servitude/Mégalis Bretagne/implantation armoire électrique/parcelle AE 213 39 rue Laennec

Enquête publique délaissés communaux

INFORMATIONS

Décisions du maire dans le cadre de la délégation consentie: demande de subvention

Déclaration d’intention d’aliéner

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