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Publié le 27 mars 2022
Questembert. L’ordre du jour du conseil municipal
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Le conseil municipal de Questembert se réunira le lundi 28 mars à 20 heures:
L’ordre du jour:
Approbation du procès verbal de la séance du conseil municipal du 21 février
AFFAIRES GENERALES
Syndicat mixte du grand bassin de l’Oust/Adhésion de centre Morbihan communauté
Mobilités douces/dénomination circuit randonnée
PERSONNEL COMMUNAL
Etat annuel des indemnités des élus locaux/année 2021
AFFAIRES FINANCIERES
Affectation des résultats 2021-budget principal et budget annexe
Taux de fiscalité 2022
Subvention d’équilibre 2022-CCAS
Présentation d’un plan pluri-annuel d’investissement 2022/2026
Autorisations de programme et crédits de paiements
Présentation du projet de budget primitif 2022-budget principal et budget annexe
Redevance pour l’occupation des infrastructures sportives par le lycée
Subventions aux associations 2022
AFFAIRES FONCIERES
Occupation du domaine public/Enedis/parcelle AH91/rue de Serguin
Convention servitude/Mégalis Bretagne/implantation armoire électrique/parcelle AE 213 39 rue Laennec
Enquête publique délaissés communaux
INFORMATIONS
Décisions du maire dans le cadre de la délégation consentie: demande de subvention
Déclaration d’intention d’aliéner
Questembert communauté
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