Oust à Brocéliande

Publié le 22 mars 2022

Carentoir. L’ordre du jour du conseil municipal

Le prochain conseil municipal de Carentoir se tiendra le jeudi 24 mars 2022 à 19h30, en Mairie de Carentoir

ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE

1- Intervention de Monsieur David BIORET, Trésorier public pour présentation budgétaire 2021 de la Commune
2- Approbation du Compte-rendu du conseil municipal du 19.01.2022
3- Présentation des décisions du Maire prises en application des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités territoriales
4- Sujets soumis à délibération :
a. Finances-budgets
i. Approbation des comptes de gestion 2021
ii. Approbation des comptes administratifs de 2021 & affectation des résultats
1. Budget annexe – Assainissement collectif
2. Budget annexe – Lotissement Bel Orient
3. Budget annexe – Lotissement les Pommiers
4. Budget principal de la Commune avec :
– Récapitulatif des actions de formation financées en 2021
– Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières de 2021
5. Présentation des rémunérations des élus versées en 2021

b. Subventions municipales – Attribution 2022
c. Fiscalité directe locale – Vote des taux pour 2022
d. Vote des budgets primitifs 2022
i. Budget annexe de l’assainissement collectif
ii. Budget annexe du lotissement bel orient
iii. Budget annexe du lotissement les Pommiers
iv. Budget principal
e. Urbanisme
i. Lotissement Bel Orient – Rue Léonard de VINCI – Prolongation de voirie
f. Baux Communaux
i. Exploitation de parcelles communales sises au Temple – Nouveau bail à ferme
ii. Parcelle YB n°69 – Régularisation du bail
g. Cessions – acquisitions
i. Cessions
1. Lotissement les Pommiers – Autorisation de dépôt de pièces – Etude
notariale de Carentoir
2. Convention de commercialisation Lotissement Bel Orient – Etude notariale de Carentoir
3. Cessions : Lotissement Bel Orient – Vente des lots 3-5 et 13
4. Cessions : Lotissement Les Pommiers – Vente des lots 2-6-8
ii. Acquisitions :
1. Parcelle ZM 307 – Zone de l’épine – Consorts OLLIVIER
h. Projets communaux – lancement et demandes de subventions
i. Projet de réaménagement du bourg -Programmation
ii. Demandes de subventions – Autorisation de dépôt auprès du Conseil
départemental (PST)
i. Enfance – Jeunesse
i. Programme « Argent de poche » – 2022
ii. Centre social du Pays de Guer – Demande de conventionnement pour 2022

j. Ressources humaines
i. Modification du tableau des effectifs
k. Marchés publics
i. Fourniture et livraison de repas en liaison froide – Proposition de revalorisation
l. : Finances-budgets
i. Inscription en non-valeurs
ii. Annulation de titre- refacturation aux communes extérieures
m. Convention(s)
i. Convention ADMR – 2022/2024
n. Communauté de Communes
i. Validation du rapport de la CLECT du 10/01/2022
ii. TZC – Périmètre du dispositif
o. Questions diverses et informations municipales et communautaires