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Oust à Brocéliande

Publié le 9 décembre 2021

Guer. L’ordre du jour du conseil municipal

Le conseil municipal de Guer se réunira ce vendredi 10 décembre à 18 h 30, en mairie, salle du conseil.

L’ordre du jour:

I. Adoption de l’ordre du jour
II. Approbation du procès-verbal de la séance du 22/10/2021
III. Délégations du Conseil Municipal au Maire – compte-rendu des décisions


IV. Projets de délibérations proposés à délibération du Conseil Municipal

  1. COMMUNES (9.1)_Nomination de Monsieur Fiorenzo BONGIASCA au rang de citoyen d’honneur de la
    Ville de GUER
  2. INTERCOMMUNALITE (5.7)_Rapport de la CLECT du 11/10/2021 relatif aux modalités de transfert ou
    de dé-transfert des compétences ou activités intégrées dans le périmètre de la communauté de
    communes
  3. FONCTION PUBLIQUE (4.1)_Tableau des effectifs_Modification
  4. FONCTION PUBLIQUE (4.2)_Recrutement des contractuels_2022
  5. FONCTION PUBLIQUE (4.2)_Recrutement d’emplois pour missions ponctuelles non titulaires_2022
  6. FINANCES LOCALES (7.10)_Indemnités de gardiennage des Eglises de Guer_2021
  7. FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Ville 2020_Admission en non valeur
  8. FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Camélias 2021_Décision Modificative des Crédits n° 1

  1. FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Ville_Ouverture des crédits d’investissement_2022
  2. FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Assainissement_Ouverture des crédits d’investissement_2022
  3. FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Réseau de Chauffe_Ouverture des crédits d’investissement_2022
  4. SUBVENTIONS (7.5)_Subvention exceptionnelle championnat du Monde d’haltérophilie
  5. ALIENATIONS (3.2)_Constitution de servitudes au profit d’ENEDIS sur l’immeuble non bâti_Parcelles
    ZN 62 et ZN 50
  6. ALIENATIONS (3.2)_Signature_Servitude réseaux d’assainissement public sur parcelle privée

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