Oust à Brocéliande

Publié le 15 novembre 2021

Carentoir. L’ordre du jour du conseil municipal

Le conseil municipal de Carentoir se réunira le mardi 16 novembre à 19 h 30 en mairie de Carentoir

L’ordre du jour:

1- Approbation du Compte-rendu du conseil municipal du 28 septembre 2021
2- Présentation des décisions du Maire prises en application des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités territoriales
3- Intervention de monsieur Thomas REVERDY, représentant la Société VEOLIA, délégataire du service public de l’assainissement collectif afin de présenter le rapport 2020.
4- Sujets soumis à délibération :
a. Assainissement – Eau
i. Service de l’assainissement collectif de Carentoir

1. Rapport d’assainissement par le délégataire VEOLIA – 2020
2. Rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) – 2020
   ii. Service de l’assainissement collectif de Quelneuc
3. Rapport d’assainissement par le délégataire VEOLIA – 2020
4. Rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) – 2020
   iii. Présentation du rapport financier d’assainissement collectif par la Commission de contrôle financier
   iv. Service de l’alimentation en eau potable (Eau du Morbihan)
5. Présentation du rapport du délégataire – 2020

b. Urbanisme
i. Lotissement Bel Orient – Cession des lots 2 -3 – 14 et 22
ii. Lotissement les Pommiers – Cession des lots 4 et 7
iii. Création du giratoire sur la RD 773 – Occupation d’une parcelle
appartenant à l’ETA du Bois Jumel
iv. Echange de terrains entre la Commune et le Domaine du Cerf blanc
v. Dénomination d’une nouvelle impasse – Quelneuc
vi. Dénominations de sites municipaux
c. Tarifs
i. Tarifs municipaux – 2022
ii. BSH – Proposition de revalorisation des loyers pour 2022
iii. SOLIHA – Proposition de revalorisation des loyers pour 2022
d. Affaires scolaires
i. Ecole publique : frais de fonctionnement pour refacturation aux communes extérieures
ii. Ecole privées : contrats d’association pour 2022
e. Ressources humaines
i. Noël des enfants du personnel
ii. Noël des agents
iii. Majoration des heures complémentaires
f. Convention
i. Convention d’installation future d’une antenne de télécommunication sur la parcelle ZW 431

g. Marchés publics
i. Marché pour l’extension du restaurant municipal – Attribution de pénalités pour retard d’exécution à l’entreprise LANGROEZ
h. Finances – Budgets
i. Inscription budgétaire pour l’acquisition d’une machine à vapeur pour le désherbage – Autorisation de demandes de subventions
ii. Décisions budgétaires modificatives – Lotissements Bel Orient et les Pommiers
i. Enquête publique

i. Enregistrement d’extension d’élevage – la Touche Bel-if – les BRULAIS- avis de la Commune

j. Questions et informations diverses