Publié le 14 novembre 2021

Malestroit. L’ordre du jour du conseil municipal

Le conseil municipla de Malestroit se réunira le mardi 16 Novembre 2021, salle du conseil municipal à Malestroit (et non pas à la salle des fêtes)

ORDRE DU JOUR:

Affaires à l’ordre du jour soumis à délibération du Conseil Municipal:

Projet de délibération portant modification de la Commission Locale de l’AVAP
Projet de délibération portant sur l’attribution du taux de prestation d’assurances
Projet de délibération portant détermination du taux de promotion
Projet de délibération portant modification de la grille des tarifs municipaux
Projet de délibération portant sur l’admission en non-valeur d’impayés
Projet de délibération portant sur l’admission en créances éteintes d’impayés
Projet de délibération portant sur la fixation des durées d’amortissement au budget principal
Projet de délibération portant la Décision modificative N°1 du budget principal
Projet de délibération portant la Décision modificative N°1 du budget de la maison de santé pluridisciplinaire
Projet de délibération portant sollicitation de subvention auprès du Conseil départemental du Morbihan
Projet de délibération portant sollicitation de subvention auprès de la Préfecture du Morbihan au titre de la Dotation d’équipement des territoires ruraux

Informations et questions diverses :