Ploërmel Communauté

Publié le 2 novembre 2021

Mauron. L’ordre du jour du conseil municipal

Le prochain conseil municipal de Mauron aura lieu le jeudi 4 novembre 2021 à 19h00 en Mairie de Mauron. 

L’ordre du jour:

I – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

– Adoption de l’ordre du jour.

– Approbation du précédent compte rendu du Conseil Municipal.

– Compte rendu des décisions prises par le Maire.

II – FONCIER

2021/83 -Acquisition de la parcelle section AC n°385

2021/84 – Voirie – La touche Régault- Intégration de la parcelle communale section XE n°40 dans le domaine public.

2021/85 – Voirie – Tableau de classement des voies communales et inventaire des chemins ruraux – mise à jour de l’inventaire.

2021/86 – Voirie – RD 307 – Cession à titre gratuit parcelle section ZT n°252 au département pour classement dans le domaine public sans participation forfaitaire à la remise en état.

III – FINANCES

2021/87 – Ploërmel Communauté – Rapport de la CLECT du 04/10/2021.

2021/88 – Indemnité de confection de budget du trésorier – Budget principal commune.

2021/89 – France Relance : convention financière pour la numérisation des registres d’état-civil.

2021/90 – Tarifs communaux 2022

2021/91 – Morbihan Énergies – 56127C2021005 – Convention financière pour le renouvellement de 37 lanternes.

2021/92 – Budget principal commune – Décision Modificative n°03.