Publié le 8 septembre 2020
Val d’Oust. L’ordre du jour du conseil municipal
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La prochaine réunion du Conseil Municipal du Val d’Oust aura lieu le Jeudi 10 septembre 2020 à 20h00 salle des Nouettes à La Chapelle-Caro
L’ordre du jour:
1. Constitution des commissions communautaires ;
2. Création de la commission environnement ;
3. Désignation d’un délégué supplémentaire pour le SIVU de gestion de l’école ;
4. Mise en place du dispositif « argent de poche » pour les prochaines vacances ;
5. Possibilité d’installation d’un maraîcher bio sur les terres de La Basse Chapelle ;
6. Succession Bouquet-Nadaud (vente d’une maison) ;
7. Acceptation d’un don de l’association d’enseignement libre et d’éducation populaire de Quily (terrain, habitation et liquidité) ;
8. Information concernant la SEM EFVOL (crématorium) ;
9. Informations sur les travaux en cours notamment :
– Sanitaires salle polyvalente de La Chapelle-Caro
– Chantier nouvelle école
– Travaux du Conseil Départemental : Bourg de Quily, Rond-point Basse Chapelle, Zone du Clos Joubaud
10. Création de deux postes d’agents des services techniques ;
11. Urbanisme : approbation du règlement de fonctionnement du service instructeur, instauration du périmètre du droit de préemption et maintien de la taxe d’aménagement ;
12. Demande d’exonération de location pour une association (salle polyvalente du Val Chevrier) ;
13. Formation des élus (ARIC + formations en interne) ;
14. Election d’un délégué au CNAS (comité national d’action sociale) ;
15. Questions et informations diverses notamment :
– La rentrée scolaire,
– Le CCAS,
– Prime Covid,
– Les journées du patrimoine et le patrimoine gourmand,
– L’occupation des salles,
– Le Forum des associations : vendredi 11 septembre de 17h à 20h Salle des Nouettes
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