Saint-Abraham. L’ordre du jour du conseil municipal

Le conseil municipal de Saint-Abraham se réunira le mercredi 1er juillet à 20 heures à la mairie.

ORDRE DU JOUR

1) Adoption du procès-verbal de la réunion du 10 juin 2020 (envoyé le 16/06)
2) Budget Principal de la Commune – Affectation du résultat de clôture de l’exercice 2019 au budget 2020
3) Budget Principal de la Commune – Vote des taxes directes locales au titre de l’exercice 2020
4) Budget Principal de la Commune – Vote du Budget Primitif 2020
5) Budget annexe lotissement Le Vallet – Vote du Budget Primitif 2020
6) Budget annexe Assainissement – Vote du Budget Primitif 2020
7) Subventions aux associations 2020
8) Retrait de la délibération n°2020-007 relative à l’octroi d’une subvention de 1 000 € pour le comité des fêtes
9) Fixation du taux horaire 2020 de l’agent communal pour les interventions au syndicat sportif intercommunal La Chapelle-Caro-Saint-Abraham
10) Renouvellement de l’emploi Parcours Emploi Compétences (PEC)
11) Création d’un emploi d’agent en charge de la garderie périscolaire et du restaurant scolaire et modification du tableau des effectifs
12) Restaurant scolaire : fixation des tarifs pour l’année scolaire 2020 – 2021
13) Garderie périscolaire : Fixation du tarif pour l’année scolaire 2020 – 2021
14) Label école numérique : participation financière
15) SAUR : convention pour la facturation et le recouvrement de la redevance d’assainissement collectif
16) Fonds départemental de solidarité pour le logement : participation 2020
17) Fonds d’intervention local aux entreprises OBC : participation 2020
18) Bons d’achat pour les élèves de CM2 : détermination du montant du bon par enfant
19) Lotissement Le Vallet : régularisation sur la vente du lot n°13 à Monsieur et Madame BURBAN
20) Affaires diverses


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