Questembert Communauté

Publié le 30 novembre 2019

Questembert. L’ordre du jour du conseil municipal

Le conseil municipal de Questembert se réunira le lundi 2 décembre 2019 à 20 heures. Voici l’ordre du jour de la réunion:

Ordre du Jour

– Approbation du procès-verbal des conseils municipaux des 30 septembre et 14 octobre 2019
AFFAIRES GENERALES
– SIAEP / Procédure d’adhésion des Communes de CADEN et MALANSAC
– EPTB Vilaine / Dissolution du Syndicat Mixte du Bassin versant du Trévelo
Annexe 1 : Projet de Convention
SITS / Approbation des conditions financières de dissolution
– Région Bretagne/ Signature d’une convention de délégation de compétence pour le transport des élèves maternelles et élémentaires / 1er janvier 2020
Annexe 2 : Projet de Convention
– Don aux archives départementales du Morbihan du fonds Marquer /
Autorisation de signature de Mme le Maire
Annexe 3 : Formulaire de don
– Lancement d’une procédure de consultation adaptée pour la « Fourniture de repas pour la restauration scolaire / Communes de Questembert, de Limerzel et de
Lauzach / Centres de loisirs de Questembert Communauté / Multiaccueil et Résidence Autonomie de Questembert / Constitution d’un groupement de commandes
– Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens 2020-2022 / Association Iris Cinéma / Autorisation de signature de Mme le Maire / Demande d’une subvention exceptionnelle
Annexe 4 : Projet de Convention
AFFAIRES FINANCIERES
– Détermination des dépenses à prendre en compte au titre des travaux en régie
– Budget principal 2019 / Vote d’une Décision Modificative n°2
Annexe 5 : DM n°2 BP 2019
– Fixation de la tarification communale / Année 2020
Annexe 6 : Tarification communale 2020
– Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2020
Annexe 7 : Détail par opération
– Versement d’avances de subvention 2020 / CCAS /OGEC / École Diwan
– Mise en recouvrement / Redevance pour l’occupation du domaine public / France Télécom
– Modification garantie d’emprunt / Bretagne Sud Habitat
Annexe 8 : Liste d’emprunts
– Construction nouvelle école maternelle / Approbation des avenants aux
marchés de travaux
PERSONNEL COMMUNAL
– Mise à jour du Tableau des Effectifs Communaux / 1er octobre 2019
Annexe 9 : Modification du tableau des effectifs communaux
– Modification de la participation Employeur / Protection sociale pour la Prévoyance et la Santé / 1er janvier 2020
AFFAIRES FONCIERES
– EPF / Avenant n°4 à la convention opérationnelle d’actions foncières / Place du 8 mai
– Vente parcelle AI 767 à la société Lexam
Annexe 10 : Plan
– Conseil Départemental / Transfert des parcelles / Site des buttes
Annexe 11: Plan
– Convention ENEDIS / Commune de QUESTEMBERT / Parcelles cadastrées ZN 152-153-154-155-156 & 173
Annexe 12 : Plan
2019.133 – Servitude de passage Kervran
Annexe 13 : Plan
INFORMATIONS
– Décisions du Maire dans le cadre de l’article l 2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales – Réalisation d’un emprunt dans le cadre des travaux de réhabilitation de l’école élémentaire Beausoleil / Phase 2
– Commande publique
– Renouvellement bail Commune/MOUREAUX
– Déclaration d’intention d’aliéner
Annexe 14 : Liste des DIA
– SIAEP / Rapport d’activités 2018
– Bilan financier 2019 / Aire de camping car
– Présentation du projet du collège