Ploërmel Communauté

Publié le 30 septembre 2019

Josselin. L’ordre du jour du conseil municipal

Le conseil municipal de Josselin se réunira le jeudi 3 octobre à 20 h 30 à la mairie. Voici l’ordre du jour de la séance:

• Approbation du précédent procès-verbal
• Désignation d’un secrétaire de séance
Administration générale
• Rachat des biens acquis par l’EPF de Bretagne dans le cadre de la convention opérationnelle d’actions foncières – Secteur du Tertre
• Atlas de la Biodiversité Communale : Demande de subvention
• Convention avec le CDG56 pour prestation de mise en conformité RGPD – Phase 2
• Linéaire de la voirie Communale
Patrimoine urbain, urbanisme, vie associative sports-loisirs, sécurité
• Révision du Plan Local d’Urbanisme et du Site Patrimonial Remarquable : lancement de la consultation de bureaux d’études et demandes de subventions
• Attribution de subventions pour restauration de patrimoines immobiliers privés
• Hameau de Bellevue 2 – validation du projet et lancement de la consultation d’entreprises
Culture, services à la personne, vie scolaire et jumelages
• Convention de partenariat entre la communauté de Communes, la commune et l’académie de musique et d’arts sacrés au titre de l’année 2020
Vie économique, attractivité, animations, artisanat d’art
• Convention avec la Région Bretagne pour Occupation Temporaire de la maison éclusière de JOSSELIN
Aménagement, travaux, accessibilité, cadre de vie
• Chapelle de la Congrégation – Avenant n°3 au Lot 4 menuiseries
Finances – Ressources Humaines
• Tarifs assainissement 2020
• Budget Annexe Assainissement – Décision Budgétaire Modificative n°1
• Adhésion au contrat groupe assurance collective
Divers
• Compte rendu des décisions prises par le Maire