Josselin

Publié le 6 février 2019

Josselin. L’ordre du jour du conseil municipal

Voici l’ordre du jour du conseil municipal de Josselin qui se réunira ce jeudi 7 février à 20 heures à la mairie.

ORDRE DU JOUR:

Approbation du précédent procès-verbal
Désignation d’un secrétaire de séance

Administration générale
Appel à candidatures « dynamisme des centres-villes et des bourgs ruraux en Bretagne » – candidature au cycle « études »
Convention de servitude pour le passage d’une ligne électrique souterraine – parcelle cadastrée ZH 110 située Les Noés à GUEGON

Patrimoine urbain, urbanisme, vie associative sports-loisirs, sécurité
Modification simplifiée du PLU : bilan de la mise à disposition
Programme Local de l’Habitat (PLH) de Ploërmel Communauté – Avis du Conseil Municipal
Mission architecte du patrimoine pour les particuliers
Extension Hameau de Bellevue – Lancement de la consultation de maîtrise d’œuvre
Plan d’Aménagement Patrimonial : Avenant
Bilan des cessions et acquisitions foncières 2018
Prix de vente : Lotissement Rue des Coquelicots

Vie économique, attractivité, animations, artisanat d’art
Règlement pour l’occupation temporaire du domaine public par un véhicule de restauration mobile
Tarif pour occupation du domaine public par un véhicule de restauration mobile
Mise en lumière Basilique et façade Sud Château – lancement de la consultation
Création Artistique présentant les personnages historiques de Josselin

Culture, services à la personne, vie scolaire, jumelages
Nocturnes littéraires – Edition 2019
Convention d’utilisation des locaux du Lycée Ampère – Festival de Théâtre
Médiathèque – lots pour les concours
Licences entrepreneur de spectacles
Convention de partenariat pour l’amélioration esthétique des ouvrages de distribution publique d’électricité

Aménagement, travaux, accessibilité, cadre de vie
Reprise lanterne sur réseaux existants (rénovation en zone urbaine des réseaux Eclairage) – convention avec Morbihan Energie
Effacement des réseaux Rue des Cruyères – Convention avec Orange
Convention avec Morbihan Energie – Eclairage public rue de la Fontaine
Restauration des Vitraux de la Basilique – Convention de financement avec la Fondation du Patrimoine
Chapelle de la congrégation – avenant n°1 au lot 2 Charpente
Vitraux de la Basilique – avenant n°1 au Lot 1 Maçonnerie
Vitraux de la Basilique – avenant n°2 au Lot 3 Vitraux
Poste de Refoulement Glatinier – lancement de la consultation d’entreprises

Finances – Ressources Humaines
Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité
Subventions aux associations année 2019
Participation aux frais de cantine des écoles privées
Subventions aux sorties annuelles des écoles
Indemnité FDGDON 2019 lutte contre les ragondins et nuisibles
Convention de groupement de commande pour l’acquisition et la livraison de fournitures de bureau, petits accessoires de bureau et de papier avec PLOERMEL COMMUNAUTE
Festival du cinéma jeune public cinéfilous 2019
Règlement Général sur la protection des données (RGPD) – convention avec le CDG 56
Règlement Général sur la protection des données (RGPD) – désignation du Délégué à la Protection des Données personnelles (DPD)

Divers
Compte rendu du conseil communautaire du 29 Novembre 2018
Compte rendu des décisions prises par le Maire