Ploërmel Communauté

Publié le 17 septembre 2018

Josselin. L’ordre du jour du conseil municipal

Le conseil municipal de Josselin est convoqué pour une session ordinaire qui se tiendra à la Mairie de Josselin, le jeudi 20 septembre 2018 à 20 heures 30 précises. En voici l’ordre du jour:

-Approbation du précédent procès-verbal
-Désignation d’un secrétaire de séance

Administration générale
Service public d’assainissement collectif : rapport annuel du délégataire SAUR et compte d’affermage

Patrimoine urbain, urbanisme, vie associative sports-loisirs, sécurité
Convention de concession de places de stationnement au profit de Ploërmel Communauté
Convention de mise à disposition parcelle
Attribution de subvention pour restauration du patrimoine immobilier privé

Culture, services à la personne, vie scolaire et jumelages
Donation d’un habitacle de cabine téléphonique

Vie économique, attractivité, animations, artisanat d’art
Convention avec Morbihan Energies – Rue des Trente – Mise en lumière 4 projecteurs sur rempart du Château

Aménagement, travaux, accessibilité, cadre de vie
Aménagement abords chapelle St Martin – validation du projet et lancement de la consultation
Convention de servitude au profit de Mégalis pour l’implantation d’une armoire technique parcelle AC 457
Convention de servitude au profit de Mégalis pour l’implantation d’une armoire technique parcelle AK 546
Convention avec Morbihan Energie – Extension en zone urbaine des réseaux d’éclairage, Rue Général de Gaulle
Convention avec Morbihan Energie – Extension en zone urbaine des réseaux d’éclairage, Parking Camping-cars
Convention de rejet au réseau public d’assainissement – Mix Buffet
Acquisition de matériel de désherbage alternatif au désherbage chimique – demande de subvention

Finances- GRH
Remboursement de frais
Versement de l’aide de 50 € pour le retrait de nid de frelons asiatiques
Admission en non-valeur
Suppression de l’exonération de 2 ans de taxe Foncière sur les propriétés bâties pour les constructions neuves
Indemnité de gardiennage de la Basilique
Augmentation de la durée hebdomadaire de travail d’un agent d’entretien
Création d’un poste d’agent d’entretien à temps non complet 6/35ème
Création d’un poste d’ASVP
Tableau des effectifs

Divers
Compte rendu des décisions prises par le Maire
Commune nouvelle