Publié le 1 septembre 2014

Questembert. La modification de la ZAC du centre ce soir au conseil

Le conseil municipal de Questembert se réunira le lundi 1er septembre à 20 heures à la mairie. On notera que figure à l’ordre du jour la modification du programme et du périmètre de la ZAC du centre.

ORDRE DU JOUR:

Approbation des PV des séance du mardi 1er juillet et du jeudi 24 juillet

Motion de soutien à l’action de lassociation des maires de France

ZAC du centre : modification du programme et du périmètre

Création d’un CHSCT commun commune/communauté de communes du pays de Questembert

Comité technique : nombre de représentants du personnel et de représentants des élus et décision du recueil de l’avis du collège employeur

Modification des statuts de la communauté de communes du pays de Questembert, précision de la compétence enfance jeunesse et modification de l’adresse du siège communautaire

Fonds de concours communautaire

Produits irrécouvrables

Rédevance pour l’occupation du domaine public à imputer à GRDF

Lancement du marché voirie

Versement d’une subvention à la société des courses

facturation aux différents services

résultats mise en concurrence-information

Décisions du maire dans le cadre de la délégation consentie, déclaration d’intention d’aliéner