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Oust à Brocéliande

Publié le 28 juin 2021

Carentoir. L’ordre du jour du conseil municipal

Le conseil municipal de Carentoir se réunira le lundi 28 juin 2021 à 19h30 à la salle polyvalente du bois vert
ORDRE DU JOUR :
1- Approbation du Compte-rendu du conseil municipal du 19 mai 2021
2- Présentation des décisions du Maire prises en application des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités territoriales
3- Sujets soumis à délibération :
A. VACANCE D’UN POSTE D’ADJOINT
i. Décision sur le remplacement du poste d’adjoint
ii. Election d’un adjoint le cas échéant
iii. Rang du nouvel adjoint le cas échéant
iv. Indemnités de fonction
v. Désignations dans les commissions municipales, CCAS et représentations extérieures suite à la démission d’un adjoint et l’entrée dans le Conseil du suivant sur la liste
B. CONVENTION
i. Elaboration d’un référentiel foncier – convention avec l’établissement public foncier de Bretagne
ii. Gestion locative des logements sociaux communaux – renouvellement des conventions avec BSH
C. QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

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