Oust à Brocéliande

Publié le 13 septembre 2020

Saint-Abraham. L’ordre du jour du conseil municipal

Le conseil municipal de Saint-Abraham se réunira le mercredi 16 septembre à partir de 20 heures à la mairie.

ORDRE DU JOUR

1) Adoption du procès-verbal de la réunion du 1er juillet 2020 (envoyé le 07/07)
2) OBC – schéma vélo : présentation par Monsieur Cyril FOUQUET et définition des orientations
3) Contrôle des installations d’assainissement collectif : refacturation des contrôles effectués
4) Budget assainissement : décision modificative n°1
5) Budget lotissement le vallet : décision modificative n° 1
6) Avancement de grade : fixation du taux de promotion 2020
7) Avancement de grade : création du poste d’adjoint technique principal de 1ère classe et suppression du poste d’adjoint technique principal de 2ème classe
8) Avancement de grade : mise à jour du tableau des effectifs
9) Instruction des autorisations et actes relatifs à l’occupation des sols : délégation à Ploërmel Communauté
10) Proposition de révision du règlement du lotissement Le Vallet
11) SIVU scolaire Val d’Oust/St Abraham : modification des statuts
12) OBC – commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) : désignation des membres
13) OBC – commission intercommunale des impôts directs (CIID) : proposition de membres
14) OBC – commissions communautaires : proposition de membres
15) Comité partenarial – agriculture et plan Climat Air Energie Territorial : nomination d’un délégué
16) Projet de travaux de sécurisation du barrage du lac au duc : avis du conseil municipal
17) Affaires diverses