Oust à Brocéliande

Publié le 28 mars 2023

Carentoir. L’ordre du jour du conseil municipal

Le conseil municipal de Carentoir se réunira le mercredi 29 mars à 19 h 30 salle du conseil municipal.

ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE

1- Intervention de Monsieur David BIORET, Trésorier public pour la présentation budgétaire de la commune afférente à l’année 2022
2- Approbation du Compte-rendu du conseil municipal du 19.01.2023
3- Présentation des décisions du Maire prises en application des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités territoriales
4- Sujets soumis à délibération :
a. Exercice budgétaire 2022
i. Approbation des comptes de gestion 2022
ii. Approbation des comptes administratifs de 2022 & affectation des résultats
1. Budget annexe – Assainissement collectif
2. Budget annexe – Lotissement Bel Orient
3. Budget annexe – Lotissement les Pommiers
4. Budget annexe – Maison de santé pluridisciplinaire
5. Budget principal de la Commune avec :
– Récapitulatif des actions de formation financées en 2022
– Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières de 2022
6 Présentation des rémunérations des élus versées en 2022
b. Subventions municipales – Attribution 2023
c. Fiscalité directe locale – Vote des taux pour 2023
d. Autorisations de programme / crédits de paiements – 2023-2025
e. Budgets primitifs 2023
i. Budget annexe – Assainissement collectif
ii. Budget annexe – Lotissement bel orient
iii. Budget annexe -Lotissement les Pommiers
iv. Budget annexe – Maison de santé pluridisciplinaire
v. Budget principal de la Commune avec :
1. Présentation du programme d’investissements pour 2023
f. Tarifs municipaux
i. Tarifs cimetière
g. Urbanisme
i. Cession d’un délaissé de voirie
h. Patrimoine – Tourisme
i. Application « Trésors du Morbihan »
i. Cessions – acquisitions
i. Cessions
1. Clos Surjet – Convention avec l’EPF
j. Projets communaux – lancement et demandes de subventions
i. Bancs de touche – Stade de Quelneuc
k. Enfance – Jeunesse
i. Programme « Argent de poche » – 2023
ii. Centre social du Pays de Guer – Demande de conventionnement pour 2023
l. Ressources humaines
i. Modification du tableau des effectifs
ii. Contrat d’assurance des risques statutaires du personnel – habilitation du centre
de gestion du Morbihan
m. Communauté de Communes
i. Création d’un service commun « Commande publique »
ii. Pacte de gouvernance – avis du conseil
n. Eolien
i. Projet éolien porté par NEOEN – Avis du Conseil
o. Questions diverses
i. Recrutement d’un conseiller en énergies partagé – Avis du Conseil
p. Informations municipales et communautaires