Questembert Communauté

Publié le 18 février 2022

Questembert. L’ordre du jour du conseil municipal

le conseil municipal de Questembert se réunira le lundi 21 février à 20 heures à la mairie.

L’ordre du jour:

Approbation du procès verbal de la réunion du conseil municipal du 31 janvier 2022.

Affaires générales

Petites Villes de Demain/convention tri-partite

Affaires financières

Approbation des comptes de gestion 2021/budget principal ey budget annexe « panneaux photovoltaïques »

Présentation des comptes administratifs 2021-Budget principal et budget annexe « panneaux photovoltaïques »

Débat d’orientation budgétaire 2022

Fixation coût horaire d’un agent communal/service entretien des locaux et centre technique municipal/refacturation budgets annexes

Versement subventions de fonctionnement aux écoles publiques et privées

Participation aux frais de fonctionnement/école privée Notre-Dame

Versement subventions d’équipement aux écoles publiques

Participation aux frais de fonctionnement des communes extérieures, ayant des enfants scolarisés dans nos écoles communales

Culture: tarification billets d’entrée « la lune rousse » édition 2022

Réhabilitation de l’école élémentaire: avenants au marché de travaux

Affaires foncières

Convention tri-partites entre Questembert communauté, Golfe du Morbihan Vannes agglomération et la ville de Questmebert: instruction des actes relatifs à l’occupation des sols

Informations

Déclarations d’intention d’aliéner

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Informations/enquête publique délaissés communaux